L’UGTT a annoncé que la cour d’appel avait prononcé un non-lieu dans l’affaire relative à l’annulation des décisions du congrès extraordinaire de Sousse, tenu les 8 et 9 juillet 2021.
La nouvelle a été rapportée ce vendredi 28 mars 2025 par Echaâb News, organe médiatique de la centrale syndicale. Ainsi, la justice a confirmé le jugement rendu en première instance.
La partie ayant engagé les poursuites a été condamnée à couvrir les frais de justice et à verser 800 dinars à la défense au titre des honoraires d’avocat.
Pour rappel, le congrès extraordinaire de Sousse avait permis d’adopter plusieurs révisions du statut de l’UGTT et de reconduire Noureddine Taboubi à sa tête. Ces décisions avaient suscité de vives tensions au sein de la centrale syndicale, allant jusqu’à provoquer des dissensions au sein de son bureau exécutif.
S.G
Congrès extraordinaire de Sousse : l'UGTT obtient un non-lieu
L’UGTT a annoncé que la cour d’appel avait prononcé un non-lieu dans l’affaire relative à l’annulation des décisions du congrès extraordinaire de Sousse, tenu les 8 et 9 juillet 2021.
La nouvelle a été rapportée ce vendredi 28 mars 2025 par Echaâb News, organe médiatique de la centrale syndicale. Ainsi, la justice a confirmé le jugement rendu en première instance.
La partie ayant engagé les poursuites a été condamnée à couvrir les frais de justice et à verser 800 dinars à la défense au titre des honoraires d’avocat.
Pour rappel, le congrès extraordinaire de Sousse avait permis d’adopter plusieurs révisions du statut de l’UGTT et de reconduire Noureddine Taboubi à sa tête. Ces décisions avaient suscité de vives tensions au sein de la centrale syndicale, allant jusqu’à provoquer des dissensions au sein de son bureau exécutif.