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Un transgenre tunisien privé de changer de statut civil : les dessous de l'affaire

Temps de lecture : 6 min
Un transgenre tunisien privé de changer de statut civil : les dessous de l'affaire

 

Le Tribunal de première instance de Tunis a rejeté la demande déposée par Ahmed El Tounsi, un jeune tunisien transgenre âgé d'une trentaine d'années, qui souhaitait changer officiellement son statut civil de féminin à masculin, ainsi que son nom de Sarah en Ahmed.

Cette décision, basée sur l'absence d'une raison médicale concernant le changement de genre en Tunisie, soulève des questions sur les droits des personnes transgenres dans le pays.

Ahmed, âgé de 38 ans aujourd'hui, ne se sentait pas à l'aise dans un corps de femme et a pris la décision d'entamer sa transition à l'âge de 25 ans en 2010. Quatre ans plus tard, il a subi sa première opération de transition. Cette décision a été mal accueillie par son entourage, en particulier sa famille, à l'exception de sa mère qui l'a toujours soutenu. Il a ainsi fait face à l'homophobie de son entourage, mais cela ne l'a pas dissuadé de poursuivre sa quête personnelle.

 

Photo de Ahmed El Tounsi au début de sa transition

 

Photo de Ahmed El Tounsi au cours de sa transition


La demande d'Ahmed El Tounsi a été déposée en janvier 2023, dans l'espoir d'obtenir légalement la reconnaissance de son identité de genre. Cependant, le tribunal a estimé que cette demande ne pouvait être traitée comme une affaire de changement de genre, faute de cadre juridique approprié. L'affaire a ensuite été qualifiée de divorce, puis d'affaire de filiation par la cour, ce qui a profondément déçu Ahmed.

« J’étais choqué et déçu par la décision du juge, je vais faire appel, je suis Ahmed et je suis un homme ! »

Le déroulement des procédures

 

Pour étayer sa demande, Ahmed El Tounsi avait présenté une attestation médicale délivré par un psychiatre spécialisé dans les questions de genre, confirmant qu'il souffrait de dysphorie de genre et qu'il s'identifiait comme un homme transgenre : « J’ai présenté une attestation médicale qui prouve que je suis un homme transgenre, mais la juge n’a pas voulu prendre en considération ma situation. Je désire quitter le pays face à cette injustice », témoigne Ahmed à BN Check.  

Ahmed qui a déjà subi des traitements hormonaux et des opérations chirurgicales afin d'acquérir les caractéristiques anatomophysiques du sexe masculin, s'est vu refuser le changement d'état civil en raison de divers motifs liés à l'ordre public, aux prescriptions religieuses et à la morale.

Mais, cette preuve médicale n'a pas suffi à convaincre la justice tunisienne, qui exige une réglementation claire pour reconnaître légalement le changement de genre (correction d'une erreur matérielle survenue au moment de l'établissement de l'état civil de la personne à la naissance, une ambiguïté rendant impossible l'identification correcte du sexe du nouveau-né ou bien une mutation sexuelle spontanée). Ainsi, la loi tunisienne refuse toujours ce droit aux personnes nées cisgenres et qui opèrent une transition par choix.

 

L'attestation médicale de Ahmed qui prouve sa dyphorie de genre


La loi n°1957-3 de 1957 qui régit l'état civil en Tunisie, présente un vide législatif dans le droit tunisien. En effet, la loi de 1957 est la seule à aborder la question de l'identité de la personne, mais elle traite le sujet du sexe de manière extrêmement limitée. Elle se contente simplement de classer les nouveau-nés dans les catégories traditionnellement reconnues, à savoir masculin ou féminin, sans prendre en compte la possibilité d'une éventuelle ambiguïté sexuelle à la naissance.

Cette loi de 1957 qui réglementant l’état civil prévoit dans son article 26 que : « L’acte de naissance énoncera le jour, l’heure et le lieu de la naissance, le sexe de l’enfant et les nom et prénom qui lui seront donnés […] ». Cependant il n’existe pas d'autre précision ou une definition du mot « sexe ».

 

La loi de 1957 concernant l'état civil permet d'engager une procédure de rectification judiciaire de l'état civil, mais elle ne couvre pas la modification de la mention du sexe dans les documents d'état civil. De plus, la loi ne traite pas du cas d'un changement volontaire ou involontaire du sexe anatomique de l'individu survenu après la naissance. Dans cette situation, il ne s'agit pas d'une simple erreur matérielle concernant l'acte de naissance initial, car celui-ci a été correctement établi à l'origine. Il s'agit plutôt d'une demande de modification de l'état civil.

Dans la jurisprudence tunisienne, il existe deux affaires sur le cas de changement de sexe, relève une étude effectuée par l'Association tunisienne de défense des libertés individuelles (ATDLI). La première concerne les cas de mutation sexuelle spontanée survenue naturellement chez une personne transgenre, notamment les personnes intersexuées ou hermaphrodites. La seconde catégorie comprend les affaires où le changement de sexe volontaire a été effectué ou finalisé par voie chirurgicale ou médicale.

Pour ce qui est de la mutation sexuelle spontanée naturelle, il est clair que les tribunaux accueillent favorablement les demandes de modification du sexe légal après une mutation du sexe biologique. Les juges se montrent extrêmement vigilants à cet égard. Ils s'efforcent de vérifier que le changement de sexe s'est produit de manière totalement naturelle et indépendante, échappant à la volonté de l'individu. Les interventions chirurgicales ou les traitements médicaux sont considérés avec une grande prudence. Si la personne a eu recours à de telles procédures, cela doit être justifié par une nécessité vitale, dans un but curatif et non dans le but de modifier le sexe initial.

Quant aux cas de changement de sexe volontaire réalisés ou finalisés par voie chirurgicale ou médicale, ils constituent la deuxième catégorie. Dans ces affaires, les décisions varient en fonction des circonstances spécifiques et c'est essentiellement un refus qui attend le demandeur.

 

La décision du tribunal a suscité une vive réaction au sein de la communauté LGBTQ+ en Tunisie et chez les défenseurs des droits humains. De nombreux militants soulignent que le rejet de la demande d'Ahmed El Tounsi souligne le besoin urgent d'une législation adaptée pour protéger les droits des personnes transgenres dans le pays.

En droit tunisien, il n'existe aucune possibilité de modifier le sexe anatomique, même dans le cas où une personne souffrirait de dysphorie de genre. Le principe d'indisponibilité du corps prévaut sur celui de la libre disposition de soi. Pour rappel, la constitution tunisienne dispose dans son article 22 que « L’État garantit aux citoyens et aux citoyennes les libertés et les droits individuels et collectifs. Il leur assure les conditions d’une vie digne », l’article 23 ajoute que « Les citoyens et les citoyennes sont égaux en droits et en devoirs. Ils sont égaux devant la loi sans aucune discrimination », mais cet article ne suffit pas pour changer de genre qui reste un droit non-acquis face à un vide juridique et aussi l'absence d'une volonté politique pour changer la situation.

Les militants des droits LGBTQ+ en Tunisie appellent à une réforme législative qui permettrait aux personnes transgenres de changer officiellement leur genre et leur nom, en s'appuyant sur des critères médicaux et psychologiques. Ils demandent également une meilleure sensibilisation de la société afin de favoriser une plus grande compréhension et acceptation des personnes transgenres.

Rabeb Aloui

 

 

Votre commentaire

Commentaires
Ok
Bonne analyse
a posté le 18-05-2023 à 18:50
Bravo bonne analyse . Malgeureusement nos lois et keur interpretation est rétrograde
Hamza Nouira
Et bien...
a posté le 18-05-2023 à 15:19
Sa transition, la t'elle fait en Tunisie ? Si oui, les personnes qui ont participés de près à son changement ont ils été jugés pour mutilation en application des articles 101 à 104?

Il faut contrer cette folie occidentale qui commence à toucher le pays en punissant, grâce à l'intervention de la justice, ce qui aide les gens dans leur folie. C'est une porte de l'enfer qui s'ouvre dans le pays.


Fehri
C'est BN l'opposé
a posté le à 01:48
Cette folie occidentale a ses origines arabe-musulmanes, lisez votre histoire et littérature arabe
Juan
on vit encore au moyen age sexuel ........
a posté le 18-05-2023 à 13:50
tout ce qui touche au sexe est tabou.
l'honneur est liée au sexe .. à des saletés !!
l'homosexuel est le passif, pas l'actif !! hmmm
2 types qui se promènent main dans la main av. bourguiba, sont des amis !!! alors que pour un occidental , ce sont 2 homosexuels.
on fait ce qu'on peut, puisque les femmes sont interdites hors mariage ...
pwahahahaha ...
Salafiste
Soubhan Allah
a posté le 18-05-2023 à 10:26
Le peuple de Loth traita de mensonge les avertissements. Nous lâchâmes sur eux un ouragan, excepté la famille de Loth que Nous sauvâmes avant l'aube, à titre de bienfait de Notre part: ainsi récompensons-Nous celui qui est reconnaissant. Il les avait pourtant avertis de Nos représailles. Mais ils mirent les avertissements en doute.' (Sourate al-Qamar: 33-36)
retraité
rien d'étonnant
a posté le 18-05-2023 à 09:21
la loi tunisienne ne prévoit pas le changement de genre et c'est normal que la justice ne peut approuver la demande d 'une femme de naissance en un 'homme c'est au pays et son législateur de le faire d'abord pour certains cas spéciaux en tenant compte des règles religieuses et sociales du pays et voir si la société tunisienne accepte facilement ce phénomène dont certains pays étrangers ont régularisé la transgenre de sexe
Lol
Luttes paresseuse
a posté le 18-05-2023 à 07:44
La loi l'interdit mais on va quand-même voir un juge et on est déçu quand le juge applique la loi.
Comment peut-on se tromper d'adresse a ce point? Les évolutions sociales dans les démocraties n'ont pas été imposées par décret. Elle sont le fruit d'un débat sociétal et de référendums.
Mais vas y continuez de croire que de telles avancées tombent du ciel avec de tels paresseux. La moitié de la société n'a pas encore réussi à obtenir l'égalité pour rappel.
CHKOBBA
La nature ne suppose que femme et homme pour faire des enfants !
a posté le 17-05-2023 à 20:20
A mon humble avis, cette impasse de l´évolution humaine n'est certainement pas rare en Tunisie !

La Tunisie doit former davantage de psychothérapeutes et de psychiatres.
TRE
Bannière arc-en-ciel. Mais d'où vient-il ?
a posté le 17-05-2023 à 19:12
La bannière à rayures a été créée en 1978 par le politicien homosexuel Harvey Milk. Il l'avait commandé à Gilbert Baker, un militant de gauche qui s'était engagé pour la légalisation de la marijuana. Mais comment Baker a-t-il eu cette idée ? Pourquoi n'a-t-il pas fait protéger son invention par le droit des marques ? Il serait alors millionnaire aujourd'hui. Cela n'a pas été possible, car le symbole de l'arc-en-ciel existait déjà depuis longtemps. Selon la Genèse 9, Dieu a fait briller un arc-en-ciel dans le ciel après le déluge - pour signifier que le châtiment de l'humanité qu'il avait auparavant rejetée était terminé. Lors de la guerre des paysans, ce symbole flottait devant les insurgés - ils luttaient avec Dieu contre la noblesse et le clergé.
Le mouvement actuel de l'arc-en-ciel manque de référence religieuse - compte tenu de son attitude hostile à la foi chrétienne et notamment à sa stricte morale sexuelle. Aujourd'hui, l'arc-en-ciel représente le bouc émissaire de la sous-culture homosexuelle et d'un fantasme de renversement marxiste. L'arc-en-ciel représente le rejet des traditions, des croyances, de la pensée, des frontières, des familles et des nations. L'arc-en-ciel est le symbole d'une révolution culturelle.
Monastir
Rien d'étonnant
a posté le 17-05-2023 à 18:38
l'ordre public, prescriptions religieuses et à la morale.
Et dire que la religion se dit de paix d'amour et de tolérance, alors que sur le terrain et dans les faits chaque jour prouve son contraire.
Paix amour et tolérance si celles-ci ne dépassent pas le niveau moyenâgeux bien-entendu !
A.
Je veux quitter le pays aussi: je suis une tortue et la justice de ne reconnais pas mes droits
a posté le 17-05-2023 à 17:48
Je subis une injustice dans le pays. Je ne suis ni homme ni femme mais une torture. J'ai déposé une plainte au tribunal pour que le prix de la laitue baisse parce que mes droits de tortues de pouvoir manger la laitue à bon prix ne sont pas respecté. La juge a refusé et m'a dit la legislation tunisienne ne reconnait pas encore le droit des tortues mais la juge m'a dit que je peux être un pigeon comme ca je peux me faire des ailes et quitter le pays,
Commentaire satirique
Ftouh
Mes excuses a A.
a posté le à 19:22
Sorry A. I missed your point..was quick
Samahni
A.
There are many... which one did you catch...
a posté le à 07:35
There are many... which one did you catch... ;)
Ftouh
.. rien a dire..
a posté le à 19:13
Arrêtez de divaguer...votre humour est tiré par les cheveux....
Cette personne est libre de ses choix et de son corps...il n ' a choisi ses hormones.
C' est déjà un grand dilemme pour lui..avec la pression sociale, celle de ses parents..celle de son travail, son environnement , etc.
DHEJ
Cette personne est libre ...
a posté le à 19:44
Je suis convaincu que c'est le médecin traitant qui doit être aussi interné!

Ce meque est a suivre de très près!
Juan
il y a mec et meque ...
a posté le à 13:46
ou cette Mecque ...
A.
Moi aussi looool
a posté le à 07:41
Moi aussi je suis libre, je suis une tortue looool
Quelque chose me passe par la tete: dans la société ils traitent les homos de chevaux :). Et si c était vrai? Qu'ils sont des chevaux mais dans la peau des humains.... looool après tout dans le nouveau monde, on a le droit de dire qu'on est un cheval et non pas un être humain.

et pourquoi ils les appellent des chevaux....?


Jaw dans ce nouveau monde! loooool Bon je vais aller doucement manger ma laitue maintenant, je suis une tortue.

Luk le loup
Salut
a posté le à 23:43
Bonjour A, la tortue, ça fait plaisir de rencontrer un Oterkin tunisien!

Pour ce qui ne le savent pas, les Otherkin sont une sous-culture de personnes qui s'identifient comme n'étant pas entièrement humaines. Certains Otherkin croient que leur identité découle de la réincarnation, d'une âme non humaine, de l'ascendance, du symbolisme ou de la métaphore.

En général, les droits des Otherkin ne sont pas reconnus légalement de la même manière que les droits des personnes transgenres. Cela est dû au fait que l'identité Otherkin n'est pas largement comprise ou acceptée par la société en général, et n'est généralement pas reconnue par les institutions médicales ou juridiques comme une identité valide.

Cependant, comme toute personne, les Otherkin ont droit aux mêmes droits fondamentaux de l'homme et aux mêmes protections légales que tout le monde. Cela inclut le droit à la liberté d'expression, à la liberté d'association et à la protection contre la discrimination ou le harcèlement en raison de leur identité.

Il convient de noter que les expériences et les besoins des Otherkin peuvent être différents de ceux des personnes transgenres, et que les deux groupes ne doivent pas être confondus ou traités comme interchangeables. Bien que les deux groupes puissent faire face à la discrimination et à la méconnaissance, ils ont des identités et des expériences distinctes.

Bon appétit!

A.
Merci le loup
a posté le à 18:07
Merci luk le loup,
Entre loup et tortue on doit se soutenir. La société est injuste. Je ne trouve plus de laitue à bon prix. La viande est devenue chère pour toi aussi le loup.
J'essaye de trouver l adresse de ce médecin pour qu'il m'installe une carapace sur le dos. Il est bon il a transformé une fille en un homme looool.
Puisqu on est dans un monde fou alors autant en profiter.
Du fakroun Lil dhib, hayya bislema on est des transespece et non un transgenre looool
SAHLI
L'Europe chrétienne fait des pas géants (Tbarkallah 3lihà !) : oui, et hisser le drapeau coloré est le début. Vos enfants sont libres de baiser...
a posté le 17-05-2023 à 17:42
Le parlement de la Rhénanie-du-Nord-Westphalie va hisser pour la première fois le drapeau arc-en-ciel

Le drapeau arc-en-ciel devrait flotter officiellement pour la première fois mercredi devant le bâtiment du parlement de Rhénanie-du-Nord-Westphalie à Düsseldorf. C'est à l'occasion de la Journée internationale contre les LGBT-phobies, célébrée le 17 mai. C'est ce que rapporte le "Rheinische Post" dans son édition de mercredi.

"La Rhénanie du Nord-Westphalie est ouverte au monde et tolérante. Avec le drapeau arc-en-ciel coloré, nous nous prononçons contre toute forme de discrimination et d'exclusion", a déclaré le président du parlement régional, André Kuper, au "Rheinische Post".
Le parlement donne "un signe visible de la diversité dans notre pays et s'engage à respecter les valeurs fondamentales de la Constitution", a ajouté Kuper. La présidence du Parlement a décidé qu'à l'avenir, le drapeau arc-en-ciel serait toujours hissé lors de certaines occasions.
Outre les jours de la parade Christopher-Street-Day dans la capitale Düsseldorf du NRW, cela inclut également la journée internationale annuelle contre l'homophobie, la biphobie, l'interphobie et la transphobie (IDAHOBIT) le 17 mai.
En Rhénanie-du-Nord-Westphalie, les drapeaux de l'Union européenne, de l'Etat fédéral et de l'Etat fédéré sont déployés sur les bâtiments publics à intervalles réguliers et lors d'occasions spéciales. Le drapeau arc-en-ciel ne devrait être hissé en combinaison avec les drapeaux de l'Union européenne, de l'Etat fédéral et de l'Etat fédéré qu'aux dates concrètes mentionnées, a-t-on précisé.
HEDI
L'évolution actuelle aboutira à une catastrophe
a posté le à 19:48
L'évolution actuelle aboutira à une catastrophe. Elle n'est pas irréversible tant que la nécessité pousse à la compréhension et à la conversion.
contraignent. Elle est nécessaire, donc elle aura lieu - la question est de savoir quand. la seule question est de savoir quand. Ce n'est qu'à ce moment-là que l'on assistera au retrait de l'Etat dépassé et l'Etat défaillant aura lieu et que l'homme productif redeviendra /deviendra la norme en tant que sujet agissant, puisqu'il trouvera son sens et son utilité dans la société.
L'utilité d'atteindre ses objectifs par ses propres moyens.

Je vous le dis dès maintenant, si le black-out survient, les araignées arc-en-ciel ne recevront pas une gorgée d'eau de ma part et si je possédais tout le lac Baïkal... Une telle chose ne doit pas survivre...

Si vous mélangez toutes ces couleurs et que tu reteints le drapeau, il sera noir.
Un linceul ouvert sur le monde.
Il ne reste plus qu'à ajouter la tête de mort 322 ... Voilà !

On peut voir les drapeaux arc-en-ciel dès aujourd'hui au milieu des églises d'Europe et des Etats-Unis.

Imaginons la situation suivante : Le drapeau arc-en-ciel devant une mosquée et, sans parler du milieu d'une mosquée !
Gg
Résistance!
a posté le 17-05-2023 à 17:25
Votre société résistera beaucoup mieux aux coups des lobbies LGBTQ+/- que les sociétés occidentales, et j'en suis heureux pour vous.
Ftouh
Woke ..woke
a posté le à 19:19
Le pire est encore à venir..le woke ..la déconstruction..c est déjà dans les universitès et l 'administraion..je parle des socités occidentales...

Ils vont nous forcer de grés ou de force a suivre cela.
Regarder les femmes à .barbes a l Eurovision.

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