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Sonia Dahmani - La chambre d’accusation maintient la qualification de crime malgré la décision de la Cour de cassation
La chambre d’accusation près la Cour d’appel de Tunis a décidé, jeudi 10 avril 2025, de rejeter l’arrêt de la Cour de cassation dans l’affaire opposant l’administration pénitentiaire à l’avocate et chroniqueuse Sonia Dahmani. La chambre d’accusation a confirmé la qualification de crime et le renvoi de l’affaire devant la chambre criminelle du Tribunal de première instance de Tunis, selon Ramla Dahmani Accent, sœur de la prévenue.
La Cour de cassation, qui avait été saisie après un pourvoi de la défense, avait pourtant statué le 3 février dernier en faveur de Sonia Dahmani, en cassant la décision initiale et en ordonnant le réexamen du dossier par une chambre d’accusation autrement composée. Ce renvoi avait été perçu comme une ouverture vers un possible reclassement des faits en simple délit.
L’affaire remonte à des déclarations publiques de Me Dahmani sur les conditions de détention dans les prisons tunisiennes. Celles-ci avaient conduit la direction générale des prisons à porter plainte contre l’avocate sur la base du très controversé décret 54.
Ce dossier n’est qu’un volet parmi les cinq procédures judiciaires actuellement ouvertes contre Sonia Dahmani, toutes en lien avec des prises de parole médiatiques. L’avocate avait déjà été condamnée en première instance à un an de prison dans l’affaire « Heyla leblad », une peine réduite à huit mois en appel.
M.B.Z
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2
Commentaires
SALIM
SALIM A ECRIT
a posté le 12-04-2025 à 07:57
Sur l'article de Maya :Décret 54 : la cour de cassation inflige un camouflet au régime de Kaïs Saïed (BN 04/02/2025 | 12:31)
SALIM
NE REVEZ PLUS (SURTOUT DEBOUT).NE DANSEZ PLUS .N'EXTRAPOLEZ PLUS.CE N'EST NI CAMOUFLET ,NI UNE JURISPRUDENCE NI LE PRINTEMPS.WALECHI WALECHI.EZZGHARID AKTHAR MEL KOSKSI.(LES YOUYOU(ou les riri !!!)SONT PLUS QUE LE COUSCOUS.
a posté le 05-02-2025 à 15:10
IRON MAIDEN ET MICKAEL ont chanté HEAVEN CAN WAIT.
J'imagine que le message envoyé par la C.C (cour de cassation)est le suivant : SONIA CAN WAIT. Elle vient d'entamer l'exécution d'une peine définitive de 18 mois. Elle ne pourrait pas s'enfuir. Sa troisième affaire pourrait attendre. La renvoyer à la C.A (cour d'accusation)qui va la rerenvoyer à la C.C. La justice a d'autres chats à fouetter .INSTALINGO avec une condamnation à 54 ans (un autre 54!!!). L'affaire du complot avec 40+1 accusés (la 1ere audience le 4 Mars).Le complot des 120 députés gélés ayant participé à la plénière du 30 Mars 2022. Hier le doyen des juges a entendu IMED KHMIRI de NAHDHA . La semaine derniere ALOUI, JALLED, ATIG, YAMINA ZOGHLEMI.,KHMIRI....... PING PONG A LA LIGNE.
SALIM
LA COUR DE CASSATION N'A FAIT QUE RENVOYER LA BALLE A LA COUR D'APPEL (C'EST COMME DANS UN MATCH DE PING PONG).ET C'EST COMME EN EXAMEN.ON DONNE A L'ETUDIANT L'OCCASION D'UNE DEUXIEME CORRECTION!!!!
a posté le 04-02-2025 à 21:52
Et surtout s'il a redoublé 2 fois et sera exclu s'il redouble une troisième fois.
SALIM
NE REVEZ PLUS (SURTOUT DEBOUT).NE DANSEZ PLUS .N'EXTRAPOLEZ PLUS.CE N'EST NI CAMOUFLET ,NI UNE JURISPRUDENCE NI LE PRINTEMPS.WALECHI WALECHI.EZZGHARID AKTHAR MEL KOSKSI.(LES YOUYOU(ou les riri !!!)SONT PLUS QUE LE COUSCOUS.
a posté le 05-02-2025 à 15:10
IRON MAIDEN ET MICKAEL ont chanté HEAVEN CAN WAIT.
J'imagine que le message envoyé par la C.C (cour de cassation)est le suivant : SONIA CAN WAIT. Elle vient d'entamer l'exécution d'une peine définitive de 18 mois. Elle ne pourrait pas s'enfuir. Sa troisième affaire pourrait attendre. La renvoyer à la C.A (cour d'accusation)qui va la rerenvoyer à la C.C. La justice a d'autres chats à fouetter .INSTALINGO avec une condamnation à 54 ans (un autre 54!!!). L'affaire du complot avec 40+1 accusés (la 1ere audience le 4 Mars).Le complot des 120 députés gélés ayant participé à la plénière du 30 Mars 2022. Hier le doyen des juges a entendu IMED KHMIRI de NAHDHA . La semaine derniere ALOUI, JALLED, ATIG, YAMINA ZOGHLEMI.,KHMIRI....... PING PONG A LA LIGNE.
SALIM
LA COUR DE CASSATION N'A FAIT QUE RENVOYER LA BALLE A LA COUR D'APPEL (C'EST COMME DANS UN MATCH DE PING PONG).ET C'EST COMME EN EXAMEN.ON DONNE A L'ETUDIANT L'OCCASION D'UNE DEUXIEME CORRECTION!!!!
a posté le 04-02-2025 à 21:52
Et surtout s'il a redoublé 2 fois et sera exclu s'il redouble une troisième fois.
Dr. Jamel Tazarki
Ce dont la Tunisie a urgemment besoin!
a posté le 11-04-2025 à 08:50
Ce dont la Tunisie a urgemment besoin:
- 1. d'une justice indépendante,
- 2. d'une Cour Constitutionnelle, --> avant la promulgation d'une loi, elle devrait être soumise à un contrôle de constitutionnalité exercé par la Cour constitutionnelle) --> ce qui nécessite une constitution sans erreurs de pensée, sans contradiction, sans dilemme et non écrite en solo sur mesure. Même les lois et les décrets ne devraient pas être en contradiction avec la constitution....
-->
Malheureusement, la Tunisie fonctionne aujourd'hui à travers une confusion de décrets présidentielles qui se placent par abus de pouvoir au-dessus de la constitution et des lois (et ainsi au-dessus de la cour constitutionnelle qui n'existe pas encore).
-->
Je rappelle la hiérarchie des textes dans les pays démocratiques (ce que l'on appelle aussi la "pyramide du droit"):
a) Constitution protégée par la cour constitutionnelle; b) Lois; c) décrets et arrêtés, d) circulaires
-->
Alors qu'en Tunisie la "pyramide du droit" est la suivante:
a) décrets, b) décrets, c) décrets, d) décrets :))
-3. d'un Conseil Supérieur de la Magistrature (CSM) dont la majorité des membres serait élue et non pas nommée par le Président de la République
--> La fonction première du CSM est d'assurer l'égale application de la loi et de protéger les droits et libertés des personnes, notamment contre l'éventuel arbitraire du pouvoir.
--> Par ses prérogatives le CSM contribue à la gestion des ressources humaines du corps de la magistrature. Par son rôle disciplinaire, il vise à garantir l'exemplarité des juges et procureurs. Enfin, par ses travaux, il est une instance de réflexion sur le fonctionnement de la justice, sa déontologie et les valeurs de l'Etat de droit doivent guider son action.
- 4. d'une Cour de cassation dont la majorité des membres serait élue et non pas nommée par le Président de la République --> la Cour de cassation est le juge du droit. Elle a pour mission de contrôler et d'unifier l'interprétation de la loi afin que les règles de droit soient appliquées de manière identique par l'ensemble des tribunaux et des cours d'appel de l'ordre judiciaire. Elle ne réexamine pas les faits qui sont à l'origine du litige, mais vérifie que la loi a été correctement appliquée et que les règles de procédure ont été respectées. La Cour de cassation ne se prononce donc pas sur le conflit qui oppose les parties, mais sur la qualité de la décision de justice qui a été rendue.
- 5. d'une loi électorale intelligente, sans erreurs de pensée, sans contradictions, sans dilemme et non écrite en solo...
-->
Je cite: "l'aberration de demander des parrainages non numérisés et non soumis à l'obligation d'une signature légalisée et donc facilement contestables à postériori [. . .] de ces faits, chaque personne peut revenir sur son parrainage pour des raisons politiques ou pour faire chanter le concerné" voir Busines News TN du 17/09/2024 | 10:28
- 6. d'une Constitution intelligente, sans erreurs de pensée, sans contradictions, sans dilemme et non écrite en solo...
-->
Je cite Mr. Sofien eBen Hamida: "En août 2022, il [KS] jette à la poubelle un projet collectif de constitution et publie sa propre constitution. Tant pis pour ce peuple nigaud qui a avalé sans réagir, la couleuvre des quarante six erreurs qui se sont faufilées dans le texte publié":))
voir Business News TN du 06/04/2025 à 15:59
-->
-> Je cite Mr. Mohamed Abbou,: "Selon la Constitution actuelle, en cas de vacance du poste présidentiel, le pouvoir revient provisoirement au président de la Cour constitutionnelle. " voir Business News TN du 19/01/2025 à 17:27
-->
c'est-à-dire qu' "en cas de vacance du poste présidentiel, le pouvoir revient provisoirement au président de la Cour constitutionnelle" --> mais nous n'avons pas de Cour constitutionnelle et ainsi pas de président de la Cour constitutionnelle --> et prétendre que notre constitution est géniale:))
- 7. des débats socio-économiques et -Politiques de haut niveau,
--> notre récente élection présidentielle est la plus médiocre de tous les temps sur la planète terre, et même dans l'univers: aucun débat socio-économique....
- 8. d'élections législatives, présidentielles et communales (municipales) justes et fairs,
-->
l'absurdité des 10000 parrainages non numérisés et non soumis à l'obligation d'une signature légalisée et donc facilement contestables à postériori...
- 9. la séparation des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire
-->
Sans tout cela, la Tunisie n'a pas d'avenir et tombera encore plus dans la misère --> Mr. Kais Saied est conscient de tout cela et il nous le refuse. Pourquoi, Mr. Kais Saied?
Dr. Jamel Tazarki, Mathématicien Résident à l'étranger
PS: Peut-on toujours faire appel d'un jugement?
Non, certaines décisions de justice ne sont pas appelables. En effet, certains jugements sont rendus en premier et dernier ressort, ce qui signifie qu'ils ne peuvent pas être contestés devant une cour d'appel. C'est notamment le cas des décisions prises pour des litiges dont le montant est négligeable. --> Dans ces situations, le seul recours possible est un pourvoi en cassation, qui ne rejugera pas l'affaire sur le fond mais vérifiera le respect des règles de droit.
- 1. d'une justice indépendante,
- 2. d'une Cour Constitutionnelle, --> avant la promulgation d'une loi, elle devrait être soumise à un contrôle de constitutionnalité exercé par la Cour constitutionnelle) --> ce qui nécessite une constitution sans erreurs de pensée, sans contradiction, sans dilemme et non écrite en solo sur mesure. Même les lois et les décrets ne devraient pas être en contradiction avec la constitution....
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Malheureusement, la Tunisie fonctionne aujourd'hui à travers une confusion de décrets présidentielles qui se placent par abus de pouvoir au-dessus de la constitution et des lois (et ainsi au-dessus de la cour constitutionnelle qui n'existe pas encore).
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Je rappelle la hiérarchie des textes dans les pays démocratiques (ce que l'on appelle aussi la "pyramide du droit"):
a) Constitution protégée par la cour constitutionnelle; b) Lois; c) décrets et arrêtés, d) circulaires
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Alors qu'en Tunisie la "pyramide du droit" est la suivante:
a) décrets, b) décrets, c) décrets, d) décrets :))
-3. d'un Conseil Supérieur de la Magistrature (CSM) dont la majorité des membres serait élue et non pas nommée par le Président de la République
--> La fonction première du CSM est d'assurer l'égale application de la loi et de protéger les droits et libertés des personnes, notamment contre l'éventuel arbitraire du pouvoir.
--> Par ses prérogatives le CSM contribue à la gestion des ressources humaines du corps de la magistrature. Par son rôle disciplinaire, il vise à garantir l'exemplarité des juges et procureurs. Enfin, par ses travaux, il est une instance de réflexion sur le fonctionnement de la justice, sa déontologie et les valeurs de l'Etat de droit doivent guider son action.
- 4. d'une Cour de cassation dont la majorité des membres serait élue et non pas nommée par le Président de la République --> la Cour de cassation est le juge du droit. Elle a pour mission de contrôler et d'unifier l'interprétation de la loi afin que les règles de droit soient appliquées de manière identique par l'ensemble des tribunaux et des cours d'appel de l'ordre judiciaire. Elle ne réexamine pas les faits qui sont à l'origine du litige, mais vérifie que la loi a été correctement appliquée et que les règles de procédure ont été respectées. La Cour de cassation ne se prononce donc pas sur le conflit qui oppose les parties, mais sur la qualité de la décision de justice qui a été rendue.
- 5. d'une loi électorale intelligente, sans erreurs de pensée, sans contradictions, sans dilemme et non écrite en solo...
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Je cite: "l'aberration de demander des parrainages non numérisés et non soumis à l'obligation d'une signature légalisée et donc facilement contestables à postériori [. . .] de ces faits, chaque personne peut revenir sur son parrainage pour des raisons politiques ou pour faire chanter le concerné" voir Busines News TN du 17/09/2024 | 10:28
- 6. d'une Constitution intelligente, sans erreurs de pensée, sans contradictions, sans dilemme et non écrite en solo...
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Je cite Mr. Sofien eBen Hamida: "En août 2022, il [KS] jette à la poubelle un projet collectif de constitution et publie sa propre constitution. Tant pis pour ce peuple nigaud qui a avalé sans réagir, la couleuvre des quarante six erreurs qui se sont faufilées dans le texte publié":))
voir Business News TN du 06/04/2025 à 15:59
-->
-> Je cite Mr. Mohamed Abbou,: "Selon la Constitution actuelle, en cas de vacance du poste présidentiel, le pouvoir revient provisoirement au président de la Cour constitutionnelle. " voir Business News TN du 19/01/2025 à 17:27
-->
c'est-à-dire qu' "en cas de vacance du poste présidentiel, le pouvoir revient provisoirement au président de la Cour constitutionnelle" --> mais nous n'avons pas de Cour constitutionnelle et ainsi pas de président de la Cour constitutionnelle --> et prétendre que notre constitution est géniale:))
- 7. des débats socio-économiques et -Politiques de haut niveau,
--> notre récente élection présidentielle est la plus médiocre de tous les temps sur la planète terre, et même dans l'univers: aucun débat socio-économique....
- 8. d'élections législatives, présidentielles et communales (municipales) justes et fairs,
-->
l'absurdité des 10000 parrainages non numérisés et non soumis à l'obligation d'une signature légalisée et donc facilement contestables à postériori...
- 9. la séparation des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire
-->
Sans tout cela, la Tunisie n'a pas d'avenir et tombera encore plus dans la misère --> Mr. Kais Saied est conscient de tout cela et il nous le refuse. Pourquoi, Mr. Kais Saied?
Dr. Jamel Tazarki, Mathématicien Résident à l'étranger
PS: Peut-on toujours faire appel d'un jugement?
Non, certaines décisions de justice ne sont pas appelables. En effet, certains jugements sont rendus en premier et dernier ressort, ce qui signifie qu'ils ne peuvent pas être contestés devant une cour d'appel. C'est notamment le cas des décisions prises pour des litiges dont le montant est négligeable. --> Dans ces situations, le seul recours possible est un pourvoi en cassation, qui ne rejugera pas l'affaire sur le fond mais vérifiera le respect des règles de droit.
Dr. Jamel Tazarki
Abou El Kacem Chebbi, les chants de la vie (Aghani Al Hayat)!
a posté le à 09:16
Abou El Kacem Chebbi, les chants de la vie (Aghani Al Hayat):
Lorsqu'un jour le peuple veut vivre,
Force est pour le Destin, de répondre,
Force est pour les ténèbres de se dissiper,
Force est pour les chaînes de se briser.
Avec fracas, le vent souffle dans les ravins,
au sommet des montagnes et sous les arbres
disant :
« Lorsque je tends vers un but,
je me fais porter par l'espoir
et oublie toute prudence ;
Je n'évite pas les chemins escarpés
et n'appréhende pas la chute
dans un feu brûlant.
Qui n'aime pas gravir la montagne,
vivra éternellement au fond des vallées ».
Je sens bouillonner dans mon c'?ur
Le sang de la jeunesse
Des vents nouveaux se lèvent en moi
Je me mets à écouter leur chant
A écouter le tonnerre qui gronde
La pluie qui tombe et la symphonie des vents.
Et lorsque je demande à la Terre :
« Mère, détestes-tu les hommes ? »
Elle me répond :
« Je bénis les ambitieux
et ceux qui aiment affronter les dangers.
Je maudis ceux qui ne s'adaptent pas
aux aléas du temps et se contentent de mener
une vie morne, comme les pierres.
Le monde est vivant.
Il aime la vie et méprise les morts,
aussi fameux qu'ils soient.
Le ciel ne garde pas, en son sein,
Les oiseaux morts
et les abeilles ne butinent pas
les fleurs fanées.
N'eût été ma tendresse maternelle,
les tombeaux n'auraient pas gardé leurs morts ».
Par une nuit d'automne,
Lourde de chagrin et d'inquiétude,
Grisé par l'éclat des étoiles,
Je saoule la tristesse de mes chants,
Je demande à l'obscurité :
« La vie rend-elle à celui qu'elle fane
le printemps de son âge ? «
La nuit reste silencieuse.
Les nymphes de l'aube taisent leur chant.
Mais la forêt me répond d'une voix
aussi douce que les vibrations d'une corde :
» Vienne l'hiver, l'hiver de la brume,
l'hiver des neiges, l'hiver des pluies.
S'éteint l'enchantement,
Enchantement des branches
des fleurs, des fruits,
Enchantement du ciel serein et doux,
Enchantement exquis des prairies parfumées.
Les branches tombent avec leurs feuilles,
tombent aussi les fleurs de la belle saison.
Tout disparaît comme un rêve merveilleux
qui brille, un instant, dans une âme,
puis s'évanouit.
Mais restent les graines.
Elles conservent en elles le trésor
d'une belle vie disparue'?' »
La vie se fait
Et se défait
Puis recommence.
Le rêve des semences émerge de la nuit,
Enveloppé de la lueur obscure de l'aurore,
Elles demandent :
« Où est la brume matinale ?
Où est le soir magique ?
Où est le clair de lune ?
Où sont les rayons de la lune et la vie ?
Où est la vie à laquelle j'aspire ?
J'ai désiré la lumière au-dessus des branches.
J'ai désiré l'ombre sous les arbres »
Il* dit aux semences :
« La vie vous est donnée.
Et vous vivrez éternellement
par la descendance qui vous survivra.
La lumière pourra vous bénir,
accueillez la fertilité de la vie.
Celui qui dans ses rêves adore la lumière,
la lumière le bénira là où il va. »
En un moment pas plus long
qu'un battement d'ailes,
Leur désir s'accroît et triomphe.
Elles soulèvent la terre qui pèse sur elles
Et une belle végétation surgit pour contempler la beauté de la création.
La lumière est dans mon c'?ur et mon âme,
Pourquoi aurais-je peur de marcher dans l'obscurité ?
Je voudrais ne jamais être venu en ce monde
Et n'avoir jamais nagé parmi les étoiles.
Je voudrais que l'aube n'ait jamais embrassé mes rêves
Et que la lumière n'ait jamais caressé mes yeux.
Je voudrais n'avoir jamais cessé d'être ce que j'étais,
Une lumière libre répandue sur toute l'existence.
Lorsqu'un jour le peuple veut vivre,
Force est pour le Destin, de répondre,
Force est pour les ténèbres de se dissiper,
Force est pour les chaînes de se briser.
Avec fracas, le vent souffle dans les ravins,
au sommet des montagnes et sous les arbres
disant :
« Lorsque je tends vers un but,
je me fais porter par l'espoir
et oublie toute prudence ;
Je n'évite pas les chemins escarpés
et n'appréhende pas la chute
dans un feu brûlant.
Qui n'aime pas gravir la montagne,
vivra éternellement au fond des vallées ».
Je sens bouillonner dans mon c'?ur
Le sang de la jeunesse
Des vents nouveaux se lèvent en moi
Je me mets à écouter leur chant
A écouter le tonnerre qui gronde
La pluie qui tombe et la symphonie des vents.
Et lorsque je demande à la Terre :
« Mère, détestes-tu les hommes ? »
Elle me répond :
« Je bénis les ambitieux
et ceux qui aiment affronter les dangers.
Je maudis ceux qui ne s'adaptent pas
aux aléas du temps et se contentent de mener
une vie morne, comme les pierres.
Le monde est vivant.
Il aime la vie et méprise les morts,
aussi fameux qu'ils soient.
Le ciel ne garde pas, en son sein,
Les oiseaux morts
et les abeilles ne butinent pas
les fleurs fanées.
N'eût été ma tendresse maternelle,
les tombeaux n'auraient pas gardé leurs morts ».
Par une nuit d'automne,
Lourde de chagrin et d'inquiétude,
Grisé par l'éclat des étoiles,
Je saoule la tristesse de mes chants,
Je demande à l'obscurité :
« La vie rend-elle à celui qu'elle fane
le printemps de son âge ? «
La nuit reste silencieuse.
Les nymphes de l'aube taisent leur chant.
Mais la forêt me répond d'une voix
aussi douce que les vibrations d'une corde :
» Vienne l'hiver, l'hiver de la brume,
l'hiver des neiges, l'hiver des pluies.
S'éteint l'enchantement,
Enchantement des branches
des fleurs, des fruits,
Enchantement du ciel serein et doux,
Enchantement exquis des prairies parfumées.
Les branches tombent avec leurs feuilles,
tombent aussi les fleurs de la belle saison.
Tout disparaît comme un rêve merveilleux
qui brille, un instant, dans une âme,
puis s'évanouit.
Mais restent les graines.
Elles conservent en elles le trésor
d'une belle vie disparue'?' »
La vie se fait
Et se défait
Puis recommence.
Le rêve des semences émerge de la nuit,
Enveloppé de la lueur obscure de l'aurore,
Elles demandent :
« Où est la brume matinale ?
Où est le soir magique ?
Où est le clair de lune ?
Où sont les rayons de la lune et la vie ?
Où est la vie à laquelle j'aspire ?
J'ai désiré la lumière au-dessus des branches.
J'ai désiré l'ombre sous les arbres »
Il* dit aux semences :
« La vie vous est donnée.
Et vous vivrez éternellement
par la descendance qui vous survivra.
La lumière pourra vous bénir,
accueillez la fertilité de la vie.
Celui qui dans ses rêves adore la lumière,
la lumière le bénira là où il va. »
En un moment pas plus long
qu'un battement d'ailes,
Leur désir s'accroît et triomphe.
Elles soulèvent la terre qui pèse sur elles
Et une belle végétation surgit pour contempler la beauté de la création.
La lumière est dans mon c'?ur et mon âme,
Pourquoi aurais-je peur de marcher dans l'obscurité ?
Je voudrais ne jamais être venu en ce monde
Et n'avoir jamais nagé parmi les étoiles.
Je voudrais que l'aube n'ait jamais embrassé mes rêves
Et que la lumière n'ait jamais caressé mes yeux.
Je voudrais n'avoir jamais cessé d'être ce que j'étais,
Une lumière libre répandue sur toute l'existence.
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