alexametrics
samedi 04 mai 2024
Heure de Tunis : 01:42
Dernières news
Moncef Kchaou nommé premier président de la Cour de cassation
26/10/2021 | 18:56
1 min
Moncef Kchaou nommé premier président de la Cour de cassation

 

La nomination du magistrat Moncef Kchaou en tant que premier président de la Cour de cassation est paru, ce mardi 26 octobre 2021, dans le Journal officiel.

 

Le Conseil de l’ordre judiciaire a annoncé depuis  mercredi 8 septembre 2021, avoir choisi Moncef Kchaou en tant candidat au poste de premier président de la Cour de cassation en remplacement à Taïed Rached.

 

Actuellement, magistrat président de chambre à la Cour de cassation de Tunis, Moncef Kchaou a, entre autres, été premier président de la Cour d’appel de Médenine, président du Tribunal de première instance de Sfax et conseiller à la Cour de cassation. 

 

Ainsi, Moncef Kchaou succède au magistrat Taïeb Rached. Taieb Rached a, rappelons-le, été suspendu le 20 août 2021 sur décision du Conseil de l’ordre judiciaire en attendant d’examiner son affaire. Son dossier a été déféré devant le ministère public pour prendre les procédures adéquates à son encontre conformément aux dispositions de l’article 63, paragraphe 2 de loi du Conseil supérieur de la Magistrature.

En novembre 2020, le Conseil de l’ordre judiciaire a ordonné la levée de l’immunité du premier président de la Cour de cassation à la demande du Parquet près le Tribunal de première instance de Tunis, chargé d'enquêter sur les données fuitées au sujet de l'assassinat de Chokri Belaïd et Mohamed Brahmi, de corruption et terrorisme.

Taieb Rached avait été accusé de corruption financière et de possession de biens non déclarés par son confrère Béchir Akremi, alors, accusé d’avoir dissimulé des preuves importantes dans les dossiers de l’assassinat de Chokri Belaïd et Mohamed Brahmi.

 

S.H

26/10/2021 | 18:56
1 min
Suivez-nous