Depuis quelque temps, les fumeurs ont constaté un manque d’approvisionnement en tabac. Il faut faire plusieurs points de vente pour en trouver. Ce manque a enflammé les prix. Selon l’INS (Institut national de la Statistique), le prix du tabac a augmenté de 16,1% pour le mois de août 2019 en comparaison avec un an auparavant. En contrepartie, la contrebande a nettement augmenté, chiffres de la Douane à l’appui.

Les chiffres de l'INS restent, cependant, bien inférieurs à la réalité. Certaines marques ayant connu une hausse de plus de 50% de leurs prix. 

En effet, la Douane a saisi 28,57 millions de dinars de contrebande de tabac (soit plus de 11,5 millions de paquets de cigarettes) au cours des 8 premiers mois de 2019 contre 23,44 millions de dinars (soit plus de 10 millions de paquets de cigarettes) sur l’ensemble de 2018. Ainsi, en à peine 8 mois, le montant des saisies opéré par la Douane a augmenté de 21,88%.

Interrogé par Business News sur les raisons de cette pénurie de cigarettes, le porte-parole de la Douane tunisienne le colonel-major Haythem Zaned a expliqué qu’elle est due à deux facteurs : la baisse des importations légales ainsi que de la production légale durant les 4 derniers mois, et ce pour «des raisons techniques».

Le colonel-major Zaned a souligné l’importance du travail effectué par la Douane en matière de lutte contre la contrebande et la contrefaçon, notamment pour le tabac, en mettant en relief les risques sur la santé de certains produits vendus contenant des composants nocifs et cancérigènes. «L’Etat a ainsi pris ses responsabilités et repris l’import et la production pour le réapprovisionnement du marché avec des produits conformes, à partir du mois de septembre courant», a-t-il indiqué en réponse à Business News.

S’agissant du devenir des saisies, la partie qui répond aux normes sanitaires est vendue dans le cadre de ventes aux enchères. Ces ventes ont rapporté à l’Etat au cours des 8 premiers mois de 2019, 76 millions de dinars. Le reste, impropre à la consommation, devrait être détruit.

Il faut être conscient que la contrebande de tabac a un coût sur l’économie. Un manque à gagner pour la Régie de tabac, qui n’est pas quantifié. On estime cependant qu’une cigarette sur quatre est consommée illégalement. Un manque à gagner aussi en termes d’impôts et de taxes sur les ventes ainsi qu'une augmentation des coûts de lutte contre la contrebande et le crime organisé. Et enfin, une hausse des dépenses de santé générale, à cause des produits impropres à la consommation et qui augmentent les risques liés au tabagisme, notamment les cancers.

Les efforts de la Douane en matière de lutte contre la contrebande et la contrefaçon ne concernent pas que le tabac mais touchent aussi multiples produits. Le nombre de patrouilles a ainsi augmenté de 13.298 à 14.765 pour les 8 mois entre 2018 et 2019. Idem pour le nombre d’affaires en cours qui sont passées de 3.618 à 4.213 (+16,45%), pour cette même période. Le montant des saisies a augmenté de 16%, évoluant de 138,41 à 163,49 millions de dinars.

D’ailleurs, la Douane multiplie les efforts pour lutter contre ce fléau qui gangrène l’économie et la santé, notamment en investissant dans le matériel ainsi que dans ses ressources humaines à travers des formations. C’est dans ce cadre que s’inscrit le séminaire opérationnel sur la lutte contre la contrebande des tabacs et leur contrefaçon qui se tient les 1er et 2 octobre 2019 en collaboration avec SGS et la participation d’experts internationaux de hauts niveaux, en particulier les experts de chez Philip Morris International Sarah Perrin et Tarek Ben Yahya ainsi que l'expert de chez SGS Fit Christophe Zimmermann.

L’objectif de cette formation est de renforcer les compétences des services de la Douane tunisienne liées aux nouvelles techniques de ciblage et de sélectivité en la matière.

Les travaux porteront sur un éventail de sujets : le cadre légal et règlementaire en matière de lutte contre la contrefaçon, le rôle de la Douane dans la protection des marques déposées, la stratégie de la Direction Générale des Douanes dans la lutte contre la contrebande, et notamment la contrebande des cigarettes, les techniques et méthodes de travail employées (ciblage anticipé, gestion des risques, renseignement, Contrôle par Rayons X...) et le contrôle aux points frontaliers et à l’intérieur du territoire : Garde douanière, enquêtes, renseignement.

Il s’agit également de passer en revue les dernières tendances mondiales relevées en matière de trafics de produits contrefaits : zones franches, transbordements, nouvelles routes de la fraude, ainsi que les différentes formes de trafic illicite dans le tabac et les différents vecteurs de fraude. Les participants auront également à passer en revue à cette occasion, l’approche tunisienne de lutte contre la fraude et notamment dans la lutte contre les produits du tabac, et à examiner le degré d’adaptation de la législation au nouveau contexte. L’objectif est de dégager des projets de solutions législatives et réglementaires appropriées.

A travers des cas pratiques, le séminaire portera en outre sur les techniques et stratégies en matière d’analyse de risques, notamment comment bien lire et interpréter les informations figurant sur les manifestes et autres documents de transport (LTA Connaissement maritimes, CMR) et procéder à la recherche d’incohérences sur documents.

Imen Nouira