Un décret-loi relatif à la lutte contre les infractions se rapportant aux systèmes d'information et de communication a été publié dans le Journal officiel de ce vendredi 16 septembre 2022, pour fixer les dispositions ayant pour objectif la prévention des infractions se rapportant aux systèmes d’information et de communication et leur répression, ainsi que celles relatives à la collecte des preuves électroniques y afférentes et à soutenir l'effort international dans le domaine, et ce, dans le cadre des accords internationaux, régionaux et bilatéraux ratifiés par la République tunisienne.
Ce décret définit plusieurs infractions et les peines encourues. On citera, dans ce contexte :
En ce qui concerne les rumeurs et fausses nouvelles, est puni de cinq ans d'emprisonnement et d'une amende de cinquante mille dinars quiconque utilise sciemment des systèmes et réseaux d’information et de communication en vue de produire, répandre, diffuser, ou envoyer, ou rédiger de fausses nouvelles, de fausses données, des rumeurs, des documents faux ou falsifiés ou faussement attribués à autrui dans le but de porter atteinte aux droits d'autrui ou porter préjudice à la sureté publique ou à la défense nationale ou de semer la terreur parmi la population.
Est passible des mêmes peines encourues toute personne qui procède à l’utilisation de systèmes d’information en vue de publier ou de diffuser des nouvelles ou des documents faux ou falsifiés ou des informations contenant des données à caractère personnel, ou attribution de données infondées visant à diffamer les autres, de porter atteinte à leur réputation, de leur nuire financièrement ou moralement, d'inciter à des agressions contre eux ou d'inciter au discours de haine. Les peines prévues sont portées au double si la personne visée est un agent public ou assimilé.
Une peine de trois mois jusqu’à un an d'emprisonnement et d'une amende de dix mille dinars, pour quiconque sciemment accède ou demeure illégalement dans un système informatique en totalité ou en partie. Est passible de la même peine encourue, quiconque sciemment dépasse les limites du droit d’accès qui lui est accordé. La tentative est punissable.
Une peine de trois ans d’emprisonnement et d'une amende de vingt mille dinars, quiconque utilise sciemment, et sans droit, des moyens techniques pour l’interception de données de communication dans un envoi non destiné au public à l’intérieur, à partir ou vers un système d’informations y compris les rayonnements latéraux émis par le système et transportant des données de communication. L’interception comprend l’obtention de données relatives aux flux de trafic ou de leur contenu, aussi de les copier ou les enregistrer. La tentative est punissable.
Une peine de trois ans d’emprisonnement et d'une amende de vingt mille dinars, quiconque endommage, modifie, supprime, annule ou détruit sciemment des données informatiques. La tentative est punissable.
Une peine de trois ans d’emprisonnement et d'une amende de trente mille dinars, quiconque entrave sciemment et d'une manière illégale le fonctionnement d’un système informatique, en y introduisant des données informatiques ou les envoyer, les endommager, les modifier, les supprimer, les annuler, les détruire, ou en y utilisant d’autres moyens électroniques. La tentative est punissable.
Cinq ans d'emprisonnement et d'une amende de trente mille dinars, quiconque aura délibérément détourné des données informatiques appartenant à autrui. La tentative est punissable.
Six ans d'emprisonnement et une amende de cent mille dinars quiconque cause intentionnellement un préjudice patrimonial à autrui par introduction, altération, effacement ou suppression de données informatiques ou par toute forme d’atteinte au fonctionnement d’un système informatique, dans l'intention d'obtenir un bénéfice financier ou économique pour soi-même ou pour autrui.
Cinq ans d’emprisonnement et une amende de cent mille dinars quiconque commet une falsification pouvant causer un préjudice par l'introduction, l’altération, l’effacement ou la suppression de données informatiques, engendrant la production des données non authentiques, dans l'intention de l’exploiter comme si elles étaient authentiques.
Cliquer ici pour consulter le décret
S.H
Pourquoi les journalistes sérieux et consciencieux se révoltent alors que cette loi balaie tous ces journaleux qui infectent le métier.
Il était temps qu'on revienne au mode information réel et non spéculatif.
'? Marseille on dis de ces gens là, il non pas de figure.
J'ai eu la chance de beaucoup voyager ds ma vie, ce genre de truc est inimaginable ds aucun pays dit civilisé, ici, easy grâce aux moutons cretins.
Mr Saed finira dans la poubelle d'où il n'aurait jamais du sortir.
C'est bon je vais en prison?
Après, le Dictateur s'enferme dans son palais, et ne voit plus la réalité des choses.
Enfin, le Dictateur quand il a goûté au "fruit" du Pouvoir, de on execute ce qu'il dit, des courbette de ses serviteurs et des gens qui l'approchent...perd définitivement de vue la réalité des choses.
Mais ce qui est terrible, c'est quand tu as à faire à un Dictateur tellement dangereux et vide! Un vide intersidéral!
Ce que je crois réellement? Il a renforcé Ennahdha, qui redevient "victime" et qui se refait une virginité...Donc, Ennahdha ces Terroristes reviendront en force quand Kaies Saied sera dégagé, vous allez voir.
je méprise ce parti, je hais ses dirigeants..
et ils me semblent tout d'un coup tous devenu très très sympathique comparé au dictateur de Carthage, quel exploit!!
Ce monsieur à changé la constitution seul, la loi électoral seul, a décidé que mon passeport valait moins que celui d ma femme seul, n'est responsable de rien devant la loi mais à volé tout les pouvoir du pays, produit des lois digne de ben ali pour ramener la peur dans nos coeurs..
Il se prend pour qui? c'est son bac + 4 qui le rend si arrogant pour se permettre de mettre tout un peuple sous sa botte?
elle résume totalement comment une dictature s'installe par petites touches, et comment les futures victimes acceptent tout, sans se rendre compte qu'un jour ce sera leur tour.
Les moutons qui suivent aveuglément leur Kais, sont en train de justifier l'affutage du couteau qui les sacrifiera au nom de la bien-pensance.
Sauf que Ben Ali (dont j'étais un opposant), aussi voleur qu'il était lui et sa famille et Dictateur, a SU choisir de véritables experts et la Tunisie s'est enrichi économiquement (sans les vols, on aurait été encore plus riche comme pays). Et était "neutre" concernant les relations internationales ; ma "warratech" tounes, vous comprenez?
Et pour les BGARS qui se basent que les salopards d'Ennahdha ont détruit le pays, au niveau sécuritaire et économiquement...et bin mes chers BGARS c'était EXACTEMENT la même chose quand Ben Ali avait pris le pouvoir par un coup d'Etat médical : le pays était exsangue, sans un seul sou, à la ruine économiquement : le Dictateur Ben Ali a vite redressé la barre, très vite. en un an. Il n'a pas perdu de temps à réécrire l'histoire et des constitutions (il a juste remanié la constitution de 1959).
Et la différence avec Kaisoune? Même chemin. Sauf que Kaisoune est un danger pour notre pays, économiquement et diplomatiquement.
Va le dire ça aux BGARS qui applaudissent des 4 fers ; bientôt, il vont sentir le caca Saiedien...à plein nez, vous verrez, ce n'est qu'une question de temps.
Il savait qu'il n'avait pas le niveau, sauf celui de prendre les décisions...
Quand je suis arrivé en Tunisie en 2000 j'ai été surpris du niveau de développement, loin des images d'un Pays sous développé...
Ces malfrats utilisent tous leurs moyens surtout financiers pour saboter et essayer de freiner le travail efficace accompli ces derniers jours par gouvernement, un gouvernement qui doit donc avancer d'une part et contrecarrer les sabotages de nahdha d'autre part, d'ailleurs ces derniers sont dans dans une crise mentale très grave qui nécessite pour la plupart fkde cette bande des hospitalisations inéluctables dans un hôpital psychiatrique et risquent de passer à leur plan B usuel celui du terrorisme et des tentatives d'intimidation.
Comment croire que ces marginaux et exogènes sont des tunisiens ?
Au sujet de la somme qui devrait être décaissée par l'institution internationale, il a indiqué que le paquet fait toujours l'objet de discussions, mais que très probablement il se situera entre 2 et 4 milliards de dollars, sur trois ans'?'"
https://www.tunisienumerique.com/marouane-abassi-lache-la-bonne-nouvelle-que-tout-le-pays-attend/
Une économie nationale ne se base pas sur des prêts, mais sur une RESTRUCTURATION du tissu économique en encourageant par exemple immédiatement les entreprises à produire et être compétitif, en mettant en place toute une batterie de décisions afin d'encourager les fonds à venir investir, à résorber le chômage par le lancement immédiat de grands travaux d'infrastructures ; une économie nationale n'attend pas à ce qu'on lui donne du fric ; on est pas la Grèce, qui a reçu de l'argent de l'Union Européenne, vu qu'elle en est membre!!
Ton Kaies Saied a fait quoi en 1 an et quelques? RIEN. NADA.
OK Ennahdha a détruit notre pays...mais Kaies Saied avait les PLEINS PLEINS pouvoir pour TOUT faire ; et bin il a rien foutu..et il ne fera RIEN.
Il s'est occupé à pondre une "constitution" et à fermer le pays de toute contestation à sa (petite) personne de Chargé de Cours?
D'ailleurs c'est une dette qui vient se rajouter à une dette abyssale que l'on a déjà. Cette dette couvre le budget de cette année et l'année prochaine on fait comment ?
Pour finir, on ne nous dit pas quelle contrepartie il va falloir accepter, le FMI n'est pas une association caritative, voir ce qu'il ont fait de la Grèce.
Quand ils sont venus chercher les Juifs, je n'ai pas protesté parce que je ne suis pas Juif.
Quand ils sont venus chercher les syndicalistes, je n'ai pas protesté parce que je ne suis pas syndicaliste.
Quand ils sont venus chercher les catholiques, je n'ai pas protesté parce que je ne suis pas catholique.
Et lorsqu'ils sont venus me chercher, il n'y avait plus personne pour protester. »
MARTIN NIEM'?LLER, DACHAU, 1944
Cela concerne ceux qui diffuse la désinformation.
Pour ceux qui n'ont toujours pas compris on punit le dealer pas le consommateur.
Relisez le texte, c'est vague, c'est flou, et ca dis que diffuser une fake news = 5 ans de prison, point final. Rien d'autre, pas de circonstance atténuante, rien.
Vous continuez encore à vous voiler la face: la Tunisie est redevenu une DICTATURE d'un seul homme. Si ca vous plait plaisir tant mieux pour vous. Les vrai hommes et femmes ont envie de vomir en voyant le cauchemard recommencer.
J'ai vécu l'arrivé de Ben ali, la dictature était plus lente que sous Mr Saed et au moins le gouvernement était compétent!.
Ton langage envers des citoyens tunisiens montre ton niveau social et intellectuel
Chacun est libre de donner ses idées mais l'important sans mendpnged ey sans toucher aux dignités des autres
Que ru veux ou non KS est le président de la tunisie et on a une obligation de le respecter et c'est la règle partout dans tous les pays
Alors un peu politesse et de respect
Cêtre loi vient bien sur au bon moment pour ne plus donner la possibilité aux perturbateurs de publier des mensonges permettant des agitations
C'est le cas des sites comme business news qui nou donnent de fausses informations ou des analyses hors sujet basés sur des suppositions et des hypothèses irréelles
Mon Dieu... vous n'avez vécu que dans des dictatures vous. Allez dire cela à tout bon journal satirique! mais il faut avoir un cerveau pour cela.
Je ne dois aucun respect à aucun politicien. JE dois uniquement respecter les lois de mon pays.
Le dictateur n'est ni mon père ni mon maitre.
Je respecte mon pays et ses citoyens, mais je n'ai aucun respect pour les lahhasas de ton espèce. Fait monter ton pantalon nom de celui qui est la haut.
Tu as une meilleure idée maintenant mon niveau intellectuel maintenant espèce de hafterich?
J'espère que les tunisiens réfléchirons un peu avant de partager des remèdes pour le cancer à base de jus de citron ou de publier des vidéos où l'on voit des juifs qui dansent soit-disant le 11 septembre 2001..
Même dans les pays les plus développés, on a abandonné ce combat car Internet est une toile qui recouvre de ses fils le monde entier et que les délinquants, y compris ceux qui agissent pour des Etats en piratant des données informatiques importantes, trouveront toujours un moyen de ne pas se faire prendre ou de se mettre à l'abri. Par contre, c'est à chacun de prendre ses précautions et de protéger ses données et d'engager des poursuites
en cas de diffamation.
Ces décrets sont imprécis car ils ne definissent pas exactement ce que sont les données informatiques à protéger ou non, ce qu'est une fausse nouvelle. On peut détourner des informations non-destinées au grand public pour diverses raisons bonnes ou mauvaises, par exemple sur la fortune et le patrimoine de certains nantis, sur leurs comptes cachés ou même des secrets d'état comme ceux révélés par un certain Julian Arrange sur des documents classifiés américains portant sur la guerre en Irak et en Afghanistan et les exactions commises par les troupes US avec la complicité des anglais.. Qui peut contester la nécessité de dévoiler ces méfaits ? S'il est extradé aux USA, il risque pourtant la prison à vie pour avoir dévoilé la vérité.
En Tunisie, ces décrets pourront servir à faire taire des opposants au pouvoir actuel avec des juges empressés à servir leur nouveau maître et à empêcher toute révélation de documents compromettants non-destinés au public comme il est précisé dans l'un d'eux.Le fameux "printemps arabe" aura finalement abouti à dix ans de mauvaise gouvernance par Ennhada et ses alliés et maintenant une autocratie sur un peuple de plus en plus touché par la misère.
Vous avez aimé amar404, vous allez adorer Robocop...
La fausse rumeur sera décidé selon l'humeur de celui qui aura le pouvoir...
RBH détesté par les hooligans de l'autiste ira pour leur plus grand plaisir en prison ...
Et ils applaudiront..
Puis un jour ils se rendront compte que c'est la fin. Ils voudront de lever, mais il n'y aura plus personne pour les défendre, les protéger, et ils iront aussi remplir les prisons, à la place de leurs ennemi déclarés.
Car vous avez remarqué que les islamistes courent toujours.
Ce ne sont pas eux les cibles, mais vous les crédules qui applaudissez votre futur bourreau...
continuez à vous bercer de belles illusions. Le réveil n'en sera que plus douloureux
Les soutiens de Saed se ressemblent de plus en plus, la croix gammée et le meurtre des handicapé c'est pour quand?
Quand ils comprends ça, ils iront se faire foutre dans un trou du cul. ça viendra.
Ce sont les crèves la dalle comme toi qui cherche à avoir des thunes en baissant leurs frocs.....moi je n'attends rien de personne petite baltringue...
Ni du président ni même de la Tunisie....ma seule joie c'est de voir tous les déchets en taule.
Le seul hic dans ce truc est: qui va décider de la véracité des statuts FB? La vérité est subjective.
Supposons que l'un des klebs de Kaisollah publie que ledit Kaisollah est le meilleur président dans l'histoire de la Tunisie. Le rendement catastrophique du locataire de Carthage prouve le contraire, donc ce kelb a publié un mensonge sur FB, sera-il condamné à 5 ans de prison? Permettez-moi d'en douter. Vivement le salut.
" - Fournisseur de services de communications :
toute personne physique ou morale fournissant un
service de télécommunications au public y compris les
services d'internet. "
Donc ce décret-loi ne viserait pas seulement les réseaux sociaux, mais aussi tous les journaux en lignes...directement ou indirectement, si l'on comprend bien. Nous nous attendons ainsi à ce que toute référence à une rumeur infondée signalée par ces journaux en lignes, sans CONDAMNATION EXPLICITE de cette rumeur, sera passible de sanctions précisées par ce décret-loi
Bien fait aussi pour les médias, dont une très grande partie, qui, depuis le 25 juillet béni, s'était portée à coeur joie à nous balancer des propos odieux sur l'intégrité de notre cher président patriote ainsi que des orages réguliers de mensonges grotesques.
Trop de droit, tue le droit, particulièrement chez les bougnoules qui se croient être devenus des citoyens à part entière, dignes de foi, alors qu'ils sont encore plus proches du peuple des arbres que de l'homo erectus !!!!!!!!!!!!!!!!!
Très bien joué les gars.
C'est quoi le problème des pro Saed?
L'un dans les commentaires traite de parasites, l'autre de chien, ici de bougnoule...
c'est l'amicale des fascistes Nazi pro Saed votre truc? vous rêvez de tuer des gens dans la rue c'est cela tellement vous semblez plein de haine?
Pas un pour rattraper l'autre, on dirais que les gardiens de la révolutions se sont reconvertie en pro Saed, toujours les mêmes violences vulgaires. Pauvre pays, promis à devenir la Suisse du moyen orient, mais habité par des ignares suffisants tellement complexé qu'ils en deviennent des voyoux vulgaires et violents.
Je pari que je ne trouve pas un seul pro Saed qui à eu un livre au cours des 24 derniers mois.
On va revenir au bon vieux temps ou les seuls media qui donnaient des nouvelles véridiques de la Tunisie étaient bases a l'étranger dont le fameux Tunis News. du fameux Mr. Bagga.
Renseigne toi bien sur ce type...
NB:je ne parle pas des critiques envers Ben Ali et son régime.
D'après plusieurs experts, les nouvelles lois sont plus liberticides que celle de Ben Ali, le paysage médiatique risque de changer rapidement comme ce fut le cas en Egypte.
Que l'on aime le monsieur ou pas, les faits sont têtus.
https://www.businessnews.com.tn/hiem-ajbouni-etablit-une-liste-des-intox-presidentielles,520,122875,3
pwahahhh
Ou est-ce que l'article 80 du coup d'Etat du 25 juillet 2021, ne le permet pas?
Naoufel et Ridha doivent être dégager de l'entourage du président ils vont faire des catastrophes inestimables pour tout le pays .
pwahahhhh
Non seulement il monopolise l'exécutive, le législatif ,le judicaire, il passe à la vitesse supérieure ,decider des punitions appliquées . Trop c'est trop!!!
Combien de temps les tunisiens restent passifs à ce serpent qui a tout bousillé sans apporter le moindre avantage pour son peuple affamé et qui a perdu son image et ses relations.
Combien de temps ?
Bravo président.
Soit ceux qui ont utilisé l'islam pour arnaquer quelques naïfs et espérant que vous n'êtes pas concerné par cette duperie de péché, n'est-ce pas ?
Cet énergumène a détruit notre cher pays et divisé son peuple. Allah yihklou en conséquence. A fake president declaring war on fake news, chercher l'erreur.
Il y a des excès sur les réseaux sociaux mais ce n'est pas le but de ces 5 ans de prison, c'est pour donner encore plus d'outil à l'appareil de répression du putschiste
Ce type, vide, mais un vide intersidéral, qui croit avoir "combattu" Ennahdha alors qu'il n'a rien fait, se prend maintenant pour un homme ; je vous avais dit, textuellement, que les "lois" (qu'il viole lui, en premier) liberticides et anti-démocratiques et libertés des êtres humains viendront petits à petits.
Croyez moi, il n'en a que faire de la Tunisie, notre pays ; c'est un petit calcul d'un petit homme, une petite grenouille qui se prend pour un boeuf : donc, prochaine étape...il va s'attaquer à VOUS les médias...ce que même les Terroristes d'Ennahdha n'ont pas osé faire.
Traiter de tous les noms le Président de la République, c'est cracher sur l'institution.
N'avoir aucun respect pour une autorité relève de la délinquance.
La confusion est à son comble chez les incultes, les barbares qui sous couvert d'anonymat manquent toutes les caleyrs de la démocratie dont ils ont plein la bouche sans en comprendre même le sens.
Comment vivre et partager un même pays, un destin, l'idée de nation avec une telle race.
On ne peut débattre.
L'interdit de penser, de développer une opinion personnelle relève de l'impensable chez des demi-savants.
Et je reste magnanime lorsque je songe à les qualifier ainsi, car en vérité il s'agit de crasseux, de malfaisants que n'amusent que le désordre et la vulgarité.
C'est pourquoi depuis assez longtemps déjà j'écrivais que la démocratie est une culture.
On pouvait rêver cet espace en lieu de controverse, tout aussi bien que d'enrichissement mutuel, un forum où vivent les idées, les opinions, dans un climat de dignité partagée.
Hélas ! Chaque fois, tout ce qui tire vers le bas prend le dessus.
Certains se répandent sans retenue, joignant les inepties aux mensonges, et jouissent de propager l'inanité de leurs baves.
Quelques résistants parviennent encore à surnager.
D'autres ont fui les nuisances, ce sont les plus sensibles.
Du dégoût.
Ces derniers temps, Business news tn ne laisse passer que les commentaires destructifs et négatifs, par contre le positif n'a plus de place sur Business News TN
Bonne journée
Si vous préférez vivre la tête dans le sable c'est votre choix.
Vous pouvez toujours aller commenter sur Facebook votre allégeance au roi plutôt que de critiquer BN.
Si vous avez envie d'écouter parler de positifs enregistrer vous et écoutez votre blah blah avant de vous coucher. Vous rendrez service a bien des gens.
tu as un crapaud dans le cerveau.
Bravo pour votre commentaire plein de bon sens.
J y souscrit complètement.
Cela se voit que Noureddine Taboubi se méfie de cette secte et ne veut pas les déranger. Il est peureux.
De lui dire :
- Lorsque les commanditaires des assassinats de Belaid, Brahmi et autres ne sont pas dévoiles au grand public rien ne sera résolu.
Et puis et de rappeler, l'ugtt n'est pas censé s'impliquer dans le gouvernement, ni prendre la place du gouvernement se croyant maître à bord et ayant main mise sur la Tunisie, alors que le rôle de Taboubi se limite à défendre les travailleurs.
Et qu'il devienne modeste et ne pas se croire supérieur alors qu'il n'a auvlcun niveau d'instruction.
Il est très impoli ce type de se croire capable de juger le rendement de ceux qui sont plus cultivés que lui.
Il faudrait installer une Cour spéciale charger de traquer les faksuficateyrs, les volets d'idées, les vauruens qui se répandent en grossièretés n'ayant rien d'utile à partager, tout juste convaincus d'exister et prétendant l'être.
Je suis fier de n'avoir ruen de commun avec nombre de parvenus et faux patriotes qui aussitôt que paraît un article passent leur temps à salir les autres tant ils ne peuvent réfréner leur mauvais esprit.
Alors, à choisir, vaut mieux vivre en immigré auprès des chauvins, des racistes parce qu'ils ne sont pas majoritaires.
Il est possible de côtoyer, lier connaissance et partager toutes sites de passions en compagnie de gens cultivés, ou tout simplement civilisés.
Voilà une des tares de ce pays qui me le fait regarder avec distance, et c'est si facile pour moi car je me suis guéri du défaut du nationalisme par la vie passée en France.
Les frères sont de toutes origines. Les premiers étant les immigrés.
En eux je le reconnais, et avec eux je sens du commun.
Aussi curieux que cela puisse paraître, je n'ai jalaus éprouvé un tel sentiment au milieu des tunisiens. En voyage sur un même rafiot, dans une assemblée où ils font nombre.
J'ai gardé la nationalité, l'unique nationalité, pour un motif simple mais essentiel, on ne choisit pas l'endroit où l'on n'ait, ni bien d'autres attributs.
Au contraire, on choisit, ou on se laisse choisir par la vie.
J'ai des responsabilités quant à mes actes, de ce que j'ai fait de ma vie, et en qualité d'homme parmi les hommes.
Cela me distingue de beaucoup.
Le mal tunisien reste à écrire.