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Chroniques
Kaïs Saïed a peur de la cour constitutionnelle
Par Marouen Achouri
31/03/2021 | 15:59
4 min
Kaïs Saïed a peur de la cour constitutionnelle

 

La cour constitutionnelle est devenue, semble-t-il, une urgence absolue pour l’ensemble de la scène politique tunisienne. Après six ans dans l’illégalité, il a fallu que le chef de l’Etat provoque une crise avec le chef du gouvernement en se basant sur une lecture constitutionnelle pour que le parlement se mette en branle et décide de mettre en place cette instance.

De là, il a été décidé de procéder à des amendements de la loi organique concernant la cour pour faciliter l’élection de ses membres par le parlement. Le président de la République a réagi en conviant des experts en droit constitutionnel dont Amine Mahfoudh. Il est vraisemblable que le chef de l’Etat va renvoyer le projet de loi au parlement pour une deuxième lecture lui imposant ainsi d’obtenir un consensus plus large autour de ces amendements. Pour justifier cela, un lien assez bancal a été établi entre le nombre de voix obtenues et la compétence des candidats à la cour. Comme si obtenir un large consensus au parlement était gage de compétence et d’indépendance. Ceci est complétement faux. Kaïs Saïed lui-même a été élu avec près de 3 millions de voix et ce n’est pourtant pas une preuve de compétence au poste de président de la République.

Mais en réalité, la perspective de voir naitre une cour constitutionnelle fait peur à Kaïs Saïed car cela peut être un premier pas vers l’application de l’article 88, et donc sa destitution. Selon cet article : « L’Assemblée des représentants du peuple peut, à l’initiative de la majorité de ses membres, présenter une motion motivée pour mettre fin au mandat du Président de la République en raison d’une violation manifeste de la Constitution. La décision doit être approuvée par les deux tiers des membres de l’Assemblée et dans ce cas, l’affaire est renvoyée devant la Cour constitutionnelle qui statue à la majorité des deux tiers de ses membres. En cas de condamnation, la décision de la Cour constitutionnelle se limite à la révocation, sans exclure d’éventuelles poursuites pénales si nécessaire. La décision de révocation prive le Président de la République du droit de se porter candidat à toute autre élection ». Dans le communiqué suivant la réunion avec les experts en droit, la présidence de la République insiste sur le fait qu’il faut que la cour constitutionnelle obéisse à toutes les conditions pour réaliser ses objectifs dont la neutralité et la compétence « pour qu’elle ne soit l’extension d’aucune partie politique ».

Kaïs Saïed craint que la cour constitutionnelle devienne un outil qui permette de contrecarrer ses desseins, voire même de le mettre sur la touche. Par ailleurs, la position autoproclamée de Kaïs Saïed comme unique interprète de la constitution est bien trop confortable pour être cédée. Donc, c’est dans cette optique qu’il faut lire le renvoi pour seconde lecture du projet d’amendement de la loi. Le président de la République doit réussir un numéro d’équilibriste : il doit mettre autant de bâtons que possible dans les roues du processus de formation de cette cour mais sans passer pour celui qui l’empêche d’être mise en place. Kaïs Saïed ne peut pas, par exemple, s’abstenir de nommer les quatre membres qui doivent être appointés par la présidence de la République. Cependant, il fera tout son possible pour compliquer la tâche au parlement.

Autre subtilité à prendre en considération, selon l’article 88 il suffit de la majorité des deux tiers dans la cour constitutionnelle pour statuer. Ce qui signifie que même si les quatre personnes nommées par le président de la République font bloc pour le protéger, cela ne sera pas suffisant.

A plusieurs occasions, Kaïs Saïed a prouvé qu’il se sentait persécuté, qu’il était convaincu que des complots se trament continuellement contre lui dans des chambres noires. Il est continuellement en plein délire complotiste et il est profondément convaincu que des forces obscures cherchent à le détrôner de son poste. Il l’a exprimé par des mots, à plusieurs occasions, mais aussi par des actes comme les visites nocturnes d’une caserne de l’armée et du ministère de l’Intérieur. Par conséquent, il ne serait pas étonnant qu’il puisse croire que la cour constitutionnelle n’est qu’un complot qui a pour objectif de le destituer et donc, un complot qu’il faudrait avorter. D’un autre côté, si le président de la République n’a plus l’autorité d’interpréter la constitution à sa guise, il perdrait l’une de ses armes principales dans la guerre qu’il compte livrer à tout le système politique.

Au final, dans un climat aussi pourri que celui dans lequel se trouve aujourd’hui la Tunisie, la cour constitutionnelle ne sera pas un élément d’apaisement. Au contraire, elle sera un énième théâtre de tiraillements et de guerre entre les différents protagonistes. La cour constitutionnelle ne sera pas instituée pour les bonnes raisons, et donc, il vaut mieux, à l’heure actuelle, s’abstenir de porter atteinte à une instance d’une telle importance.   

Par Marouen Achouri
31/03/2021 | 15:59
4 min
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Commentaires
Aboubih Ibouzi
Lamentable
a posté le 04-04-2021 à 12:36
Je ne connais pas l'auteur de cet article mais, il fait pitié au niveau des idées et des intérêts qu'il peine à cacher. Bien sûr comme d'habitude BusinessNews aura de la peine à publier les commentaires qui ne lui siéent.
takilas
Ya si marouene !
a posté le 04-04-2021 à 12:27
Le Président n'est pas comme nahdha qui ont peur de perdre leur immunité parlementaire ; quoique cela ne tardera pas à se réaliser et que la Tunisie soit décolonisée et débarrassée de ces malfrats nahdha la bande des destructeurs de la Tunisie.
AR
L' esprit Diabolique
a posté le 01-04-2021 à 13:07
Depuis la révolution nous vivons des péripéties nuisibles pour la stabilité du pays et de l'état.
Une Démocratie qui vacille, trébuchante et qu'on cherche à sauver à coups de transactions et compromis éphémères.
Dans l'euphorie, des traîtres se sont introduits pour s'accaparer le gros morceau.
Des réunions d'experts, participation massive des politiques pour offrir à la fin une constitution déréglée, handicapée, permettent aux plus arrogants, aux plus médiocres, aux plus manipulateurs, d'obtenir des tickets pour le fief des bandits.
C'était mal parti.
Les événements d'après, ont contribué pour enfoncer le paysage politique dans le désaccord et le désarroi.
Cette composante qui manquait et c'était voulu, la Cour Constitutionelle, est comme vous mentionnez, un nouveau élément pour le tiraillement, chacun veut l'approprier pour son compte, pour sauvegarder ses intérêts et son cul.
C'est l'arme fatale qui bien sûr inquiète le président et il y'a de quoi.
Une coalition Parlementaire ébranlée, cherchant l'abri en essayant de tisser la machnation diabolique pour piéger les adversaires et par là porter le coup de grâce, s'en sortir indemne de cette situation.
En face, un Président rigide, debout comme une planche, ne veut rien céder, un duel qui risque encore de durer, la Cour Constitutionelle n'est pas l'arbitre qui va siffler la fin de la partie.
Certains coms s'acharnent sur le journalisme et certains journalistes qui sont capables de se deffendre, à chacun son opinion à respecter mais nos problèmes sont ailleurs, cet espace nous offre l'opportunité d'expression dans le cadre du respect et la courtoisie.
Bien que je ne partage pas totalement la ligne éditoriale ni certaines analyses, mais c'est en utilisant des arguments qu'on devrait émettre des avis différents.
C'est dans cette différence que les lecteurs s'enrichissent dans l'instruction.
Yes!
Ah ! Ce qu'il me manque !!!
a posté le 01-04-2021 à 10:58
Mon islamiste préféré kourastitutionnel au service de mon terroriste préféré RGmortel !
Snif ! Snif !
why
Gourou
a posté le 01-04-2021 à 07:47
Il est toujours intéressant de lire les commentaires.
KS est adulé par une foule qui croit en lui un messi. C'est un gourou.
Sa croisade, son combat donquichottesque sont un cri de ralliement !
KS le Mr propre ! KS l'intelligent, l'intègre, le plus blanc que blanc...

Sauf que voilà: KS est un président qui au lieu de s'élever, refuse de laisser travailler le gouvernement. Le président constitutionaliste qui soudain devient justicier ! Kais Abdelhak Said...
Ce président persécuté par ses propres démons ne saurait tenir la comparaison des grands hommes qu'étaient Bourguiba et BCS. Personnellement, ce président m'a beaucoup déçu. Toujours dans la théatralité et jamais dans l'action. 0 effort d'unir le pays. Et surtout cette complotite aigüe qui n'aide pas à assainir le climat et qui plutôt met de l'huile sur le feu. Et si on rajoute ces ziyarat fouj2iyya qui rappellent furieusement ZABA, la boucle est bouclée.
Quant aux aigris, si BN ne vous plait pas, allez ailleurs ! BN a sa ligne éditoriale et ses principes. Personne ne vous force à venir verser votre fiel ici. Les boutiques d'en face sont nombreuses et la presse de caniveau est nombreuse. Alors, laissez BN tranquille et allez jouer sur FB, le royaume de la médiocrité.
Angel
On a pas d'ordre a recevoir de votre part, la liberté de tous, vous connaissez?
a posté le à 13:09
why ne connait ni la liberté d'expression , ni la liberté tout court apparemment!
Ce n'est pas a vous de dicter ce qu'on peut écrire que ça plaise à BN (ou à vous why) ou pas!
why
Liberté
a posté le à 18:43
Liberté de déverser son fiel car BN expose à nue les défauts du gourou Kais.... Laissez-moi rire chez Angel...
Tous les commentaires pro KS qui s'offusquent des propos de Marouane sont un délice. Moutou bi ghaydhikoum comme le disaient les autres sectaires.
Au fond les sectaires d'Ennahdha et ceux de KS ont la même méthode d'attaque de meute. Très intéressant !
MA fait son travail de journaliste qui ne pratique pas le tbandir. Et ça enrage les disciples du gourou... Exquis
Forza
Article intéressant
a posté le 01-04-2021 à 07:40
Je pense aussi que Kais Saied est au fond contre l'installation de la cour constitutionnelle car il perdra sa carte de bloquer le parlement et le gouvernement. Il a d'ailleurs invité seulement les professeurs de droit constitutionnel qui le supportent dans ses positions comme Mahfoud.
Je ne suis pas d'accord sur le dernier paragraphe. La cour constitutionnelle peut aider à résoudre beaucoup des conflits. Ses membres vont chercher leur indépendance même des partis qui les ont proposés et de la présidence aussi. Aux Etats-Unis, les membres de la cour constitutionnelle sont nommés à vie. Ceci leur donne beaucoup d'indépendance. Les membres choisis par Trump par exemple ont voté contre lui lors du différend concernant les élections. Chez nous aussi, ces membres avec le temps se libèreront de la pression des partis et de la présidence.
Vous êtes encore trop loin
à Dieu
a posté le 01-04-2021 à 00:36
Avant de vous quitter, je veux vous dire deux mots :
- Dans un monde globalisé on ne peut pas avoir un ministre de l´industrie issue du parti gagnant du parlement et un ministre des affaires étrangères dont le chef fonctionnel est le président de la république. Dans ce cas, la constitution de 2014 ne peut fonctionner qu'avec un chef de gouvernement ou un président de la République affaibli. Peut-être si les deux sont issues du même parti politique. Dans ce contexte, la constitution de 2014 est de nature naïve pour ne pas dire débile.
- Si vous voulez gagner l'espoir, la paix économique et monétaire, commencez à travailler, oubliez les discussions de nature religieuses, oubliez le passé, laissez les gens aller aux mosquées comme aux discothèques, laissez les gens boire de l'alcool ou allez aux mosquées comme ils veulent, mais exigez le civisme, le respect du voisin, du collègue, du citoyen, du policier, du juge, des enfants, des parents, des femmes, de l'être humain en général, même les ennemis en outre, et pour finir de l'un de l'autre. Rappelez que les musulmans ont tout perdu en Espagne lorsque les salafistes ont repris le pouvoir. Rappelez-vous que les Allemands ont tout d´abord perdu, lorsqu´ils devenaient des racistes. Rappelez-vous que les Turcs en Europe de l'Est avaient beaucoup plus de sucé qu'ailleurs parce qu'ils ne voulaient pas exiger leurs religions. Ils sont devenus riches.
- Oubliez les affaires qui datent plus que 20 ans. Si l'affaire de Nabil Karoui date de plus que 30 ans, alors croyiez moi qu'aucun Tunisien riche n'oserait à signer un contrat avec l'?tat tunisien, il laisserait évidemment son argent en Europe ou aux USA.
Alya
Pardon juste une remarque
a posté le 31-03-2021 à 22:39
Nizar bahloul n écrit pas depuis 10 ans. Pendant les années benali, Nizar Bahloul était notre oxygene . Je pense que les archives sont la . J ajouterai que je n ai jamais rencontré NB, mais je l ai toujours lu
Achille
@ Nizar Bahloul
a posté le 31-03-2021 à 21:31
Ya Nizar, le Président j'en suis sûr peut vous débloquer un fond, pour vous tous. Pour vivre après votre démission du journalisme.
Ca fait 10 ans ya Nizar. J'en suis sûr que tu es fatigué. Tu n'en peux plus, vous tous vous n'en pouvez plus.
Ca se voit que c'est une mission lourde pour vous, c'est une tâche difficile et amer.
Sortez de la, allez profiter de la vie tant qu'il est encore possible. La vie est belle, et vous n'êtes pas obligé de rester dans le journalisme qui est un instrument contre la Tunisie. Sauve ton avenir ya Nizar, sauvez votre avenir a tous et sauvez le pays en arrêtant d'être un instrument.
Même un instrument partiel, refusez. Démissionnez lkolkom. Vous avez le droit de le faire.
Revenez pour la bataille finale. Quand l'heure sonnera ou quand la République aura gagné si elle gagne, mais ça c'est sûr elle ne gagnera pas comme ça avec un journalisme instrumentalisé.
Achille
Vous devez démissionner.
a posté le 31-03-2021 à 21:15
@BN, je remarque la difficulté que vous avez a défendre la Tunisie sans passer par l'ambiguïté. Je remarque aussi votre affiliation a un syndicat du journalisme qui est douteux. Vous ne pouvez pas défendre la Tunisie et vous êtes en danger. Vous êtes un fardeau plus qu'un soldat.

Vous devez démissionner, tous les journalistes qui n'arrivez pas a parler d'une voix libre.
Appelez le Président de la République et dites lui, clairement de vous aider avec un salaire pour vivre, pour quitter le journalisme, le temps que la guerre finisse.

Sinon autre solution, limitez vous au infos économique. Sans articles. Sans traiter la politique ni les infos politique, boycottez tout ça. Quittez les organisations et les pressions, les propagandes et les menaces. Portez l'intérêt de la Tunisie en arrêtant de servir d'instrument a X et a Y qui ne sont pas la pour l'intérêt de la Tunisie ni dans l'intérêt d'aucun tunisien, vous y compris a long terme vous êtes entrain de vous conduire a un procès futur si jamais un procès se fera contre toute la nébuleuse de guerre contre la Tunisie. Protégez vous, sortez de tout ça, quittez. Vous défendez en plus ainsi la Tunisie en vous éloignant de la structure médiatique qui est un instrument de guerre contre elle.

Meme si vous voulez bien faire, vos messages ne sont plus perceptible et ils sont dangereux pour l'opinion publique, pour l'Etat, et la République. Et ceci est avéré être a l'encontre de tous les patriotes de la Tunisie a premièrement Abir Moussi que vous avez trop combattu et que vous combattez dans une action partisane qui n'est propre a aucun patriotisme mais bien a la guerre contre la Tunisie et ceci malgré vous !

Vous êtes en danger, quittez le monde médiatique qui va vous inscrire en traitre.

Ne vendez pas votre âme au diable, je suis convaincu que le Président de la République vous aidera a vivre si vous voulez quittez ensemble tous les journalistes, ce monde médiatique pourri qui est un instrument de guerre.

Vous avez trop commis de délits contre la République, et vous êtes un fardeau a sa libération, malheureusement.
BOBBY
Les choses sont bien plus compliquées..
a posté le 31-03-2021 à 19:24
Les choses sont bien plus compliquées..
Le choix d'un régime parlementaire n'était ce pas un moyen de limiter l'influence des barbus? feu Béji Caid Essebsi avait peut être compris qu'un régime présidentiel à la française aurait donné tous les moyens aux barbus de s'emparer rapidement du pays (regardez la main mise de Macron actuellement grâce au COVID). Le régime parlementaire permet certes aux barbus de gouverner en restant en retrait et prétendre ainsi ne pas être responsable du fiasco économique par un jeu d'alliances mais ils ne contrôlent pas encore tout le système. Pareil pour la cour constitutionnelle, sa mise en place -si cela ce fait -leur permettra peut être de verrouiller encore plus le système en leur faveur car ils arrivent toujours à placer leur hommes sous marins ou à corrompre d'une manière ou d'une autre les plus crédules ou les faibles (comme ce chef du gouvernement qui a choisi de s'allier au diable pour je ne sais quelle contrepartie, allez savoir!! ou par simple bêtise) surtout avec un ramassis de députés pour la plupart incapables, opportunistes et qui ne voient pas plus loin que le bout de leur nez et ne pensent qu'à eux mêmes (même les plus valables on ne les entend plus certainement sous la menace). Alors ne pas avoir pour le moment de cour constitutionnelle serait peut être le mieux pour notre pauvre pays à l'agonie?
Angel
MA et BN délirent!
a posté le 31-03-2021 à 19:23
Mr Achouri, vous délirez complètement!
Le temps que la constitution soit amandée, que la loi électorale soit modifiée, que de nouvelles élections aient eu lieu... on sera en 2024
KS sera jugé sur son bilan, Cour Constitutionnelle ou pas!
Alors cessez de lui attribuer des complotismes qui ne délirent que dans votre tête!
Mais surement que d'ici là, avec toutes les affaires de corruption qui ressortent, la nahdha, el karama et QT seront balayés de la Tunisie. Ghanouchi aura atteint à 84 ans une sénilité et un état de santé qui ne lui permettra pas de diriger le pays, Karoui aura croupi en prison quelques années, il sera advenu malheur au makhlouf ...
Et ça c'est sans compter les évolutions politiques à l'international dans le MO , en Turquie, aux US ou en UE!
ZOZO zohra
Ha ha ha ha ha ha ha ha ha
a posté le 31-03-2021 à 19:03
Ils ont changer de vestes même BN
APRES 10 LONGUES ANN'?ES DE D'?LIRE, DE REVE,............

ILS ONT TOUS VIR'? !!!!!! MDR

HA HA HA HA

BAB BAB BAB YAKHLI BAGAAKOM
Mêmepaspeur
Obsession
a posté le 31-03-2021 à 18:32
L'homme qui a choisi de ne pas choisir tout en choisissant de faire le mauvais choix, s'est trouvé une nouvelle obsession, celle de chercher à démontrer l'indémontrable et la quadrature du cercle tout uniment, tout en échouant à démontrer quoi que ce soit à part sa propre détestation pathologique pour quelqu'un qui pourtant s'en contrefout, n'en a cure et ignore même l'existence de celui qu'il obsède, ce qui rajoute plus de force à l'obsession maladive de l'homme qui a choisi de ne pas choisir tout en choisissant de faire le mauvais choix. . .
MPP.
Angel
Vous parlez de qui?
a posté le à 19:10
De qui parlez-vous MPP? De BN et Marouene Achouri....
C'est fou ce que BN déteste le président et lui attribue des idées fantaisistes de persécution et de complotisme!
PLus ça va plus BN s'enfonce subrepticement dans la défense de la nahdha et du statuquo
Mêmepaspeur
@ Angel
a posté le à 23:44
"De BN et Marouene Achouri...."

Non, pas de BN. . . je ne mets pas tout le monde dans le même sac !
MPP.
Fatma
C'est de la provoc !
a posté le à 11:57
Je pense que Marouen n'est pas idiot, ni Nizar d'ailleurs, car ils utilisent la provoc pour mieux nous souder autour du chef de l'Etat !
Je pense qu'il faut lire entre les lignes, encore une fois :
Marouen commence par affirmer la thèse de " l'utilité d'une cour constitutionnelle neutre qui fait peur à Saied ", pour finir par bien la démonter dans son anti-thèse, en rappelant l'extrême danger d'une cour corrompue par une classe politico-judiciaire que Saied combat avec la règle de Droit pour sauver la République et ne pas tomber dans une monarchie parlementaire islamiste !

En somme, Marouen et Nizar savent très bien que le salut de notre pays passe par le soutien (ouvertement déclaré ou non) du seul patriote honnête à la tête de l'Etat !
msf
commentaires sectaires
a posté le 31-03-2021 à 18:24
Etant un lecteur assez assidu des articles de M Achouri, je peux témoigner qu'on peut tout lui reprocher sauf d'avoir de la sympathie pour Ennahdha et sa filiale karama.

Les commentaires insultants de certains lecteurs confirment leur mentalité sectaire et que leur place est dans un virage de stade de foot.

Certains en Tunisie ne peuvent se positionner que par rapport à Ennahdha. Tout ce qui est contre Ennahdha est bon et ne peut être critiqué, nuancé, analysé.

Je parie que la majorité de ceux qui aujourd'hui adorent Kais Saied, ils le font juste par ce qu'il est en conflit avec Ennahdha et je parie que les mêmes insultaient KS pendant la campagne électorale parce qu'ils pensaient qu'il était proche des islamistes. Comme si KS porte un projet progressiste et éclairé....

Mais, quand on est sectaire, on ne comprend pas et on n'accepte pas l'analyse de M Achouri.
On ne comprend pas qu'on peut être hostile à Ennahdha et être critique en même temps de KS et de son projet qui soulève beaucoup de questions.




Gg
Mauvaise foi!
a posté le 31-03-2021 à 17:35
Bientôt vous allez reprocher l'absence de cour constitutionnelle au Président.
Mais dites voir, depuis quand Saied est-il président? Deux ans?
Et les autres, dont vous ne parlez pas -ghannouchi &Cie- depuis quand sont ils au pouvoir? Dix ans!
Et qui a le plus peur de perdre le pouvoir? Saied
Ah la la, si la mauvaise,foi pouvait tuer un journal, BN serait mort depuis longtemps!
Angel
Exact
a posté le à 19:13
Bien dit et exazctement comme je le pense de plus en plus!
En 2024 KS aura eu le yemps de faire ses preuves ou de ne pas les faire et sera jugé sur ça par les urnes, cour constitutionnelle ou pas!
Lol
Qui n'a pas peu de cette cours
a posté le 31-03-2021 à 16:54
l'article sombre dans la théorie de complot tout en accusant KS d'etre dans un délire complotiste....
Et oui, il faut avoir peur d'une cours élue avec une simple majorité composée des frères musulmans, leur filiale karama et les traîtres de kalb qui ont élu Ghannouchi à la tête du parlement
Lectrice
Absolument!
a posté le à 19:12
Ils repetent comme des perroquets cours constitutionnelle, cours constitutionnelle, ils ne se rendent meme pas compte qu'en l'etat actuel des choses, ce serait the final nail in the coffin comme disent les anglais.
jilani
Les islamistes sont de bons acheteurs des élites corrompues
a posté le 31-03-2021 à 16:48
Malheureusement, nos élites sont dans la plupart cupides et corrompues (docteurs, ingénieurs, ...) qu'on peut acheter pour qq dollars, l'essentiel en devises. Les membres de cette cour seront rapidement achetés par les islamistes champions dans ce domaine même les nommés par KS.
DARK VADOR
La cour constitutionnelle
a posté le 31-03-2021 à 16:26
Doit s appliquer que pour le prochain mandat, pas question de l appliqué avec cette hordes délinquants qui ne respectent pas les lois depuis 10ans, clientélisme, favoritisme, meurtre et j en passe, monsieur le journaliste arrêtez de fumer la moquette
Lectrice
Question de bon sens
a posté le à 19:16
Et, oui, surtout pas question de faire designer les membres de cette cours constitutionnelle par ces delinquants.