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Détails de la séance inaugurale de l'Assemblée du peuple du mardi 2 décembre
30/11/2014 | 12:10
2 min
Détails de la séance inaugurale de l'Assemblée du peuple du mardi 2 décembre
La nouvelle Assemblée des représentants du peuple tiendra le mardi 2 décembre 2014 à partir de 10H00 sa séance inaugurale.
Le président de l’Assemblée nationale constituante, Mustapha Ben Jaâfar, avait publié le 25 novembre un arrêté pour convoquer les membres du nouveau parlement à la plénière inaugurale, conformément aux dispositions de la loi sur l’organisation provisoire des pouvoirs publics, la loi organique portant création de l’Instance électorale et la loi fixant les dates des premières élections législatives et présidentielle après la promulgation de la Constitution.
A l’ordre du jour de cette séance inaugurale, le mot d’ouverture du président de l’ANC qui cèdera la présidence de la séance au doyen d’âge de l’Assemblée. Ce dernier sera assisté par le plus jeune et la plus jeune des élus.
La séance sera levée après le départ du président de l’ANC. Elle reprendra ensuite sous la présidence de l’élu le plus âgé et ses assistants qui prêteront le serment de servir avec loyauté la patrie et de respecter la Constitution.
Le président de la séance ou l’un de ses assistants énoncera la liste définitive des membres de l’Assemblée des représentants du peuple avant que le reste des élus ne prête en chœur le serment constitutionnel.
Il sera procédé, également, à la formation d’une commission permanente pour le décompte des voix et le contrôle du vote en tenant compte de la représentation proportionnelle.
Au programme de la séance inaugurale figure aussi, l’annonce, par le président de la séance, de l’ouverture des candidatures au poste de président de l’Assemblée. Le nom du président du nouveau parlement sera dévoilé lors de cette première séance. De même pour ses deux adjoints, et ce, à travers un scrutin secret à une majorité absolue qui tient compte du principe de la parité homme-femme.
A défaut de majorité, un deuxième tour est organisé entre les deux candidats ayant obtenu le plus de voix.
En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est élu.
La séance reprendra ses travaux sous la présidence du président élu en présence des deux vice-présidents.
Le président proposera ensuite la formation d’une commission pour se pencher sur l’élaboration du règlement interne de l’Assemblée qu’il appellera à se réunir directement après la levée de la séance inaugurale.

S.H (avec TAP)
30/11/2014 | 12:10
2 min
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Commentaires (2) Commenter
@B.N.
Pseudo
| 01-12-2014 08:14
Et qui est ce doyen des députés dont on ne cite jamais le nom ?
???
Letranger
| 30-11-2014 17:59
J'espère pour vous qu'il n'y aura pas trop d'absents.