Dernières news
82 Tunisiens portent plainte contre Moncef Marzouki

{legende_image}
82 personnes ont déposé, ce jeudi 29 mai 2014 à 10H40, une plainte contre le président de la République Moncef Marzouki, auprès du tribunal de première instance de Tunis. La plainte porte sur les propos tenus par le président de la République lors de la célébration de la Journée internationale de l’Afrique le lundi 26 mai 2014.
Suite à sa désignation des Tunisiens comme des « ignorants », 82 Tunisiens : artistes, journalistes, syndicalistes, avocats et citoyens ont décidé de réagir, d’une manière judiciaire, pour que soit jugé Moncef Marzouki pour diffamation selon l’article 115 et pour nuisance à autrui et perturbation de la quiétude à travers les réseaux publics de la télécommunication, selon l’article 86 du code de la télécommunication qui stipule qu’est puni d'un emprisonnement d’un an à deux ans et d'une amende de cent à mille dinars quiconque, sciemment, nuit aux tiers ou perturbe leur quiétude à travers les réseaux publics des télécommunications.
Suite à sa désignation des Tunisiens comme des « ignorants », 82 Tunisiens : artistes, journalistes, syndicalistes, avocats et citoyens ont décidé de réagir, d’une manière judiciaire, pour que soit jugé Moncef Marzouki pour diffamation selon l’article 115 et pour nuisance à autrui et perturbation de la quiétude à travers les réseaux publics de la télécommunication, selon l’article 86 du code de la télécommunication qui stipule qu’est puni d'un emprisonnement d’un an à deux ans et d'une amende de cent à mille dinars quiconque, sciemment, nuit aux tiers ou perturbe leur quiétude à travers les réseaux publics des télécommunications.
M.G.
sur le fil
Dans la même Rubrique

Tunis privée de taxis le 19 mai
06/05/2025
0

Report des négociations du secteur privé au 9 mai
06/05/2025
0
Commentaires